| Titre : |
Acte de vente notarié par Charles Moquieu, laboureur demeurant à Saint Lucien les Beauvais et Marguerite Vicare sa femme à Marguerite Le Doux veuve du sieur Jean -Baptiste Jacquet, de partie de deux maisons situées à Beauvais rue St Jean |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Charles Moquieu (16..-17..), Nom associé ; Marguerite Vicare (16..-17..), Nom associé ; Margueritte Le Doux (16..-17..), Nom associé |
| Année de publication : |
1722 (09-03) |
| Importance : |
Papier manuscrit (4 ff.) |
| Format : |
33 cm |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection)
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| Index. décimale : |
346.04 Droit de la propriété (copropriété, copyright , donation, droit des biens, hypothèque, immobilier, ouvrages généraux sur le droit des biens)
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| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22247 |
Acte de vente notarié par Charles Moquieu, laboureur demeurant à Saint Lucien les Beauvais et Marguerite Vicare sa femme à Marguerite Le Doux veuve du sieur Jean -Baptiste Jacquet, de partie de deux maisons situées à Beauvais rue St Jean [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Moquieu (16..-17..), Nom associé ; Marguerite Vicare (16..-17..), Nom associé ; Margueritte Le Doux (16..-17..), Nom associé . - 1722 (09-03) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 33 cm. Langues : Français ( fre) |
346 Droit privé
Affiner la recherche Interroger des sources externesActe de vente notarié par Charles Moquieu, laboureur demeurant à Saint Lucien les Beauvais et Marguerite Vicare sa femme à Marguerite Le Doux veuve du sieur Jean -Baptiste Jacquet, de partie de deux maisons situées à Beauvais rue St Jean (1722 (09-03))
Avis aux créanciers hypothécaires & aux nouveaux acquéreurs d'immeubles & droits susceptibles d'hypothèques, portant sur le nouveau régime hypothécaire du 11 Brumaire [an VII] (an VII [1798])
