Acte notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse / Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil ; Louise Renée Gosselin (1726 (08-05))

Public ISBD Titre : Acte notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil (17..-17..), Nom associé ; Louise Renée Gosselin (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1726 (08-05) Importance : papier manuscrit (2 ff.) Format : 31 cm Note générale : document portant les cachets fiscaux ; notaires de Paris Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Note de contenu : Les 2 époux reconnaissent qu'ils "ont volontairement de part et d'autre réhabilité et réhabilitent par ce présent acte leur communauté de biens stipulée par leur contrat de mariage" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18808 Acte notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil (17..-17..), Nom associé ; Louise Renée Gosselin (17..-17..), Nom associé . - 1726 (08-05) . - papier manuscrit (2 ff.) ; 31 cm. document portant les cachets fiscaux ; notaires de Paris Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Note de contenu : Les 2 époux reconnaissent qu'ils "ont volontairement de part et d'autre réhabilité et réhabilitent par ce présent acte leur communauté de biens stipulée par leur contrat de mariage" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18808

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (321 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Contrat de mariage entre Antoine Dubout, marchand et Marie Miegel, tous les deux demeurant à Beauvais (1689 (01-13))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage entre Antoine Dubout, marchand et Marie Miegel, tous les deux demeurant à Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Antoine Dubout (17..-17..), Nom associé ; Marie Miegel (16..-17..), Nom associé ; Jacques Miegel (16..-16..), Nom associé ; Marie Le Barbier (16..-16..), Nom associé ; [et al.], Auteur Année de publication : 1689 (01-13) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22217 Contrat de mariage entre Antoine Dubout, marchand et Marie Miegel, tous les deux demeurant à Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Antoine Dubout (17..-17..), Nom associé ; Marie Miegel (16..-17..), Nom associé ; Jacques Miegel (16..-16..), Nom associé ; Marie Le Barbier (16..-16..), Nom associé ; [et al.], Auteur . - 1689 (01-13) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 33 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22217

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Contrat de mariage entre François Benard, manouvrier et Marie-Anne Bigot, demeurant tous les deux à Amblainville (1773 (05-14))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage entre François Benard, manouvrier et Marie-Anne Bigot, demeurant tous les deux à Amblainville Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François Benard (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Bigot (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1773 (05-14) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Amblainville (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22604 Contrat de mariage entre François Benard, manouvrier et Marie-Anne Bigot, demeurant tous les deux à Amblainville [texte manuscrit ou tapuscrit] / François Benard (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Bigot (17..-17..), Nom associé . - 1773 (05-14) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Amblainville (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22604

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 144 (737 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 251-253

Contrat de mariage entre François-Bon Elie, maitre et marchand fripier à Paris et Charlotte-Margueritte Guérin (1776 (11-14))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage entre François-Bon Elie, maitre et marchand fripier à Paris et Charlotte-Margueritte Guérin Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1776 (11-14) Importance : Parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18875 Contrat de mariage entre François-Bon Elie, maitre et marchand fripier à Paris et Charlotte-Margueritte Guérin [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1776 (11-14) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18875

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 62 (331)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Contrat de mariage entre Guillaume Bigaut, vigneron et Marie-Jeanne Bicheret, demeurant tous les deux à Amblainville (1792 (04-04))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage entre Guillaume Bigaut, vigneron et Marie-Jeanne Bicheret, demeurant tous les deux à Amblainville Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Guillaume Bigaut (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Bicheret (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1792 (04-04) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Amblainville (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22605 Contrat de mariage entre Guillaume Bigaut, vigneron et Marie-Jeanne Bicheret, demeurant tous les deux à Amblainville [texte manuscrit ou tapuscrit] / Guillaume Bigaut (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Bicheret (17..-18..), Nom associé . - 1792 (04-04) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Amblainville (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22605

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 144 (737 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 251-253

Contrat de mariage entre Laurent Dubout, marchand et Marie Madeleine Charlotte Renault, tous les deux demeurant à Beauvais (1751 (12-30))

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Contrat de mariage de Me Jean Leclere avec damlle Marie Charlotte Simon (1697 (03-02)) 

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Contrat de mariage de René Jongue, seigneur de la Rousse avec Jeanne Aramber, établit à Poitiers (1562 (06-23))

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Lettre adressée à monsieur de Laleu, notaire à Paris et signée De Baudry de Noiron / Baudry de Noiron (1767 (06-25))

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Quibus modis solvitur matrimonium - Des nullités de mariage / Léonce de Pontaumont (1875)

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