Titre :	Décret de la Convention Nationale, du 11e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui rappelle les grenadiers de la Convention pour reprendre auprès d'elle leur service habituel
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur
Editeur :	A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins
Année de publication :	[s.d. (1794)]
Importance :	2-[2 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Décret n° 2009 du Mardi 31 décembre 1793
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire
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Décret de la Convention Nationale, du 11e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui rappelle les grenadiers de la Convention pour reprendre auprès d'elle leur service habituel [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1794)] . - 2-[2 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 2009 du Mardi 31 décembre 1793
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire
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