Titre :	Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Concernant le commerce des noirs à la côte d'Afrique. Du trente-un juillet mil sept cent soixante-sept [1767]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Compagnie des Indes (1719-1793), Nom associé
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1771
Importance :	4 p.
Format :	4°
Note générale :	Arrêt donné à Compiègne le 31 juillet 1767. Gravure sur bois : bandeau signé Cotte
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit de la nature et des gens:Traités et autres pièces sur les races - Traite des noirs
Index. décimale :	326 Esclavage et émancipation des esclaves
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=11001

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Concernant le commerce des noirs à la côte d'Afrique. Du trente-un juillet mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Compagnie des Indes (1719-1793), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1771 . - 4 p. ; 4°.
Arrêt donné à Compiègne le 31 juillet 1767.
Gravure sur bois : bandeau signé Cotte
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit de la nature et des gens:Traités et autres pièces sur les races - Traite des noirs
Index. décimale :	326 Esclavage et émancipation des esclaves
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