Titre :	Procès-verbal de l'installation de la cour prévôtale du département de l'Oise, séant à Beauvais
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Cour prévôtale (1815-1818; département de l'Oise) , Éditeur scientifique ; Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833) , Signataire ; Jean Charles André de Montullé (1751-1851), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire
Editeur :	Beauvais : Desjardins
Année de publication :	[s.d. (1816)]
Importance :	7 p.
Format :	26 cm
Note générale :	24 avril 1816
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté
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Procès-verbal de l'installation de la cour prévôtale du département de l'Oise, séant à Beauvais [texte imprimé] / Cour prévôtale (1815-1818; département de l'Oise) , Éditeur scientifique ; Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833) , Signataire ; Jean Charles André de Montullé (1751-1851), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire . - Beauvais : Desjardins, [s.d. (1816)] . - 7 p. ; 26 cm.
24 avril 1816
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté
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