| Titre : |
Précis pour le sieur Cardot, chapelain de Sainte Cécile, desservie en l'église cathédrale de Beauvais, gros & menu décimateur de la paroisse de Saint Martin de Clery & dépendances, Intimé ; Contre le curé de la paroisse de Flaucourt, Appelant |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Cardot (18e siècle), Nom associé ; Claude-Jean-Baptiste , Veuve de Hérissant (172?-179?), Imprimeur ; Jean-Baptiste Maximilien Pierre Titon de Villotran (1727-1794)  , Signataire ; Sanson (18e siècle), Signataire ; Bruslé de Baune (18e siècle), Signataire |
| Editeur : |
A Paris : de l'imprimerie de la veuve Hérissant |
| Année de publication : |
1780 |
| Importance : |
6-[2 bl.] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Signé : Monsieur Titon, rapporteur ; Me SAnson, avocat ; Bruslé de Beaune, proc.
La mention d'impr. se trouve dans le bandeau g.s.b.
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| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Finances publiques - Ancien Régime:Dîme (impôt)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
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| Résumé : |
Conflit sur les dîmes du curé de Flaucourt |
| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=2696 |
Précis pour le sieur Cardot, chapelain de Sainte Cécile, desservie en l'église cathédrale de Beauvais, gros & menu décimateur de la paroisse de Saint Martin de Clery & dépendances, Intimé ; Contre le curé de la paroisse de Flaucourt, Appelant [texte imprimé] / Cardot (18e siècle), Nom associé ; Claude-Jean-Baptiste , Veuve de Hérissant (172?-179?), Imprimeur ; Jean-Baptiste Maximilien Pierre Titon de Villotran (1727-1794) , Signataire ; Sanson (18e siècle), Signataire ; Bruslé de Baune (18e siècle), Signataire . - A Paris : de l'imprimerie de la veuve Hérissant, 1780 . - 6-[2 bl.] p. ; 4°. Signé : Monsieur Titon, rapporteur ; Me SAnson, avocat ; Bruslé de Beaune, proc.
La mention d'impr. se trouve dans le bandeau g.s.b.
Langues : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesMémoire pour le sieur Joseph Le Caux de la Tombelle, négociant à Noyon, & entrepreneur des fourages pour le régiment de Conty, en garnison à Chauny, appelant. Contre Monsieur le procureur général,intimé (1766)
