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Estimation du domaine d'Ognon - Résumé de l'expertise [dossier] / H. Moinet (1861-1864)

Public ISBD Titre : Estimation du domaine d'Ognon - Résumé de l'expertise [dossier] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : H. Moinet (18..-....), Auteur ; Louis Marie Léonce Caix de Saint-Aymour (1810-1905), Nom associé ; Hyacinthe Lemaire (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1861-1864 Importance : Papier manuscrit, 4 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Note de contenu : -Pièce n°1 : Estimation portant le timbre sec de H. Moinet, géomètre expert, non datée. Mention de date (1861) ajouté certainement par le dr. Dautheuil ainsi que la mention "à Caix de St Aymour". - Pièce n°2 : Estimation partielle du domaine d'Ognon, non datée. Ajout certainement du dr. Dautheuil : "vers 1850" sans aucune réf. - Pièce n°3 : Extrait de l'inventaire après le décès de Mme de Caix de Saint Aymour du 28 octobre 1861 : Argenterie. - Pièce n°4 : Bail entre M. Louis Marie Léonce de Caix vicomte de Saint Aymour et M. Hyacinthe Lemaire pour la location de pièces de terres dans le petit parc d'Ognon. Fait au château d'Ognon le 1er novembre 1864 et signatures des 2 parties Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23145 Estimation du domaine d'Ognon - Résumé de l'expertise [dossier] [texte manuscrit ou tapuscrit] / H. Moinet (18..-....), Auteur ; Louis Marie Léonce Caix de Saint-Aymour (1810-1905), Nom associé ; Hyacinthe Lemaire (18..-18..), Nom associé . - 1861-1864 . - Papier manuscrit, 4 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Note de contenu : -Pièce n°1 : Estimation portant le timbre sec de H. Moinet, géomètre expert, non datée. Mention de date (1861) ajouté certainement par le dr. Dautheuil ainsi que la mention "à Caix de St Aymour". - Pièce n°2 : Estimation partielle du domaine d'Ognon, non datée. Ajout certainement du dr. Dautheuil : "vers 1850" sans aucune réf. - Pièce n°3 : Extrait de l'inventaire après le décès de Mme de Caix de Saint Aymour du 28 octobre 1861 : Argenterie. - Pièce n°4 : Bail entre M. Louis Marie Léonce de Caix vicomte de Saint Aymour et M. Hyacinthe Lemaire pour la location de pièces de terres dans le petit parc d'Ognon. Fait au château d'Ognon le 1er novembre 1864 et signatures des 2 parties Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23145

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

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