Déclaration d'Antoine Mandat, conseiller du roi au Parlement de Paris à fin de faire cesser l'instance pendant entre luy et Maximilien Titon, seigneur d'Ognon, reconnaisssant n'avoir aucun droit ny autre quelconque dans un arpent de pré situé au terroir d'Ognon entre la chassée de l'estang et la fontaine de Balagny [sur Aunette] / Antoine Mandat (1690 (06-14))

Public ISBD Titre : Déclaration d'Antoine Mandat, conseiller du roi au Parlement de Paris à fin de faire cesser l'instance pendant entre luy et Maximilien Titon, seigneur d'Ognon, reconnaisssant n'avoir aucun droit ny autre quelconque dans un arpent de pré situé au terroir d'Ognon entre la chassée de l'estang et la fontaine de Balagny [sur Aunette] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Antoine Mandat (16..-16..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé Année de publication : 1690 (06-14) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23087 Déclaration d'Antoine Mandat, conseiller du roi au Parlement de Paris à fin de faire cesser l'instance pendant entre luy et Maximilien Titon, seigneur d'Ognon, reconnaisssant n'avoir aucun droit ny autre quelconque dans un arpent de pré situé au terroir d'Ognon entre la chassée de l'estang et la fontaine de Balagny [sur Aunette] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Antoine Mandat (16..-16..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1690 (06-14) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 26 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23087

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G2)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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