Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à Charles Meslier, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon (1688 (10-10))

Public ISBD Titre : Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à Charles Meslier, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Meslier (16..-16..), Nom associé ; Armand Methelet (16..-16..), Signataire Année de publication : 1688 (10-10) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23085 Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à Charles Meslier, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Meslier (16..-16..), Nom associé ; Armand Methelet (16..-16..), Signataire . - 1688 (10-10) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 26 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23085

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G2)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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