Contrat d'échange de biens situés sur le terroir d'Ognon passé devant Pierre Pourfour par François de La Fontaine et Jehan de Cornouaille / Pierre Pourfour (1605 (10-15))

Public ISBD Titre : Contrat d'échange de biens situés sur le terroir d'Ognon passé devant Pierre Pourfour par François de La Fontaine et Jehan de Cornouaille Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Pourfour (15..-16..), Signataire ; François de La Fontaine (ca 1560-1632), Nom associé ; Jehan (Jean) de Cornouaille (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1605 (10-15) Importance : Parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23075 Contrat d'échange de biens situés sur le terroir d'Ognon passé devant Pierre Pourfour par François de La Fontaine et Jehan de Cornouaille [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Pourfour (15..-16..), Signataire ; François de La Fontaine (ca 1560-1632), Nom associé ; Jehan (Jean) de Cornouaille (15..-16..), Nom associé . - 1605 (10-15) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23075

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G1)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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