Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Nicolas et Claude Cappeline, frères, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1753 (11-11))

Public ISBD Titre : Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Nicolas et Claude Cappeline, frères, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Nicolas Cappeline (17..-17..), Signataire ; Claude Cappeline (17..-17..), Signataire Année de publication : 1753 (11-11) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 31 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23039 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Nicolas et Claude Cappeline, frères, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Nicolas Cappeline (17..-17..), Signataire ; Claude Cappeline (17..-17..), Signataire . - 1753 (11-11) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 31 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23039

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

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