Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1777 (02-13))

Public ISBD Titre : Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire Année de publication : 1777 (02-13) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23037 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire . - 1777 (02-13) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 24 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23037

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail à ferme passé par devant Nicolas Auguste Pannetier et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Nicolas Auguste Pannetier (1785 (10-25))

Public ISBD Titre : Bail à ferme passé par devant Nicolas Auguste Pannetier et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas Auguste Pannetier (17..-17..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Angélique de Launay (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1785 (10-25) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 28 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23036 Bail à ferme passé par devant Nicolas Auguste Pannetier et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Auguste Pannetier (17..-17..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Angélique de Launay (17..-17..), Nom associé . - 1785 (10-25) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 28 cm. Cachet de cire rouge sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23036

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1766 (09-20))

Public ISBD Titre : Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire Année de publication : 1766 (09-20) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23038 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire . - 1766 (09-20) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 24 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23038

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

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