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[Arrêt de Louis XIII faisant défense d'] entreprendre juridiction & cognoissance en première instance, ou par appel, fors & excepté pour les cas royaux, sur la justice dudit évêque de Beauvais [...] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1612)
Titre : [Arrêt de Louis XIII faisant défense d'] entreprendre juridiction & cognoissance en première instance, ou par appel, fors & excepté pour les cas royaux, sur la justice dudit évêque de Beauvais [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIII, roi de France (1601-1643) , Auteur ; Robert Dary, Nom associé ; René Potier (1574-1616) , Nom associé ; La Chambre du Tillet, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1612 Importance : pp. 5-6 Format : 4° Note générale : Donné à Paris, le 7 septembre 1612 ; signé La Chambre Du Tillet
Conflit opposant René Pottier, évêque de Beauvais et Robert Dary, lieutenant général du bailliage de BeauvaisLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2969 [Arrêt de Louis XIII faisant défense d'] entreprendre juridiction & cognoissance en première instance, ou par appel, fors & excepté pour les cas royaux, sur la justice dudit évêque de Beauvais [...] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIII, roi de France (1601-1643) , Auteur ; Robert Dary, Nom associé ; René Potier (1574-1616) , Nom associé ; La Chambre du Tillet, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], 1612 . - pp. 5-6 ; 4°.
Donné à Paris, le 7 septembre 1612 ; signé La Chambre Du Tillet
Conflit opposant René Pottier, évêque de Beauvais et Robert Dary, lieutenant général du bailliage de Beauvais
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 21 (3390C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3390C Fonds Dautheuil Documents numériques
Arrêt de Louis XIII faisant défenseURL Arrêt du parlement de Normandie, qui juge que les curés contribueront à la réparation du chancel des églises pour les verdages & les novales, la pension congrue prélevée. Du trente avril mil sept cent soixante-huit [1768] / Parlement (1515-1790; Normandie, Rouen) ([s.d. (ca 1768)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339 (FP158-86D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtIncomplet Arrêt du préfet impérial du département de l'Oise organisant le service de la poste dans l'Oise en 1871 / Maximilian Friedrich Wilhelm August Leopold von Schwartzkoppen (1871)
Titre : Arrêt du préfet impérial du département de l'Oise organisant le service de la poste dans l'Oise en 1871 : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Maximilian Friedrich Wilhelm August Leopold von Schwartzkoppen (1850-1917) , Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1871 Importance : 1 f. Format : 64 x 46,5 cm Note générale : Donnée à Beauvais, le 21 janvier 1871 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1848-1870 : IIe République, Napoléon III, Guerre de 1870-1871
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Postes et TélécommunicationsIndex. décimale : 383.4 Organisation des postes (organisations postales) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9175 Arrêt du préfet impérial du département de l'Oise organisant le service de la poste dans l'Oise en 1871 : [placard] [texte imprimé] / Maximilian Friedrich Wilhelm August Leopold von Schwartzkoppen (1850-1917) , Signataire . - [S.l.] : [s.n.], 1871 . - 1 f. ; 64 x 46,5 cm.
Donnée à Beauvais, le 21 janvier 1871
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1848-1870 : IIe République, Napoléon III, Guerre de 1870-1871
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Postes et TélécommunicationsIndex. décimale : 383.4 Organisation des postes (organisations postales) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9175 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-106 Tiroir 2 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtDocuments numériques
Arrêt du préfet impérial du département de l'Oise organisant le service de la poste dans l'Oise en 1871URL Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise / Napoléon Ier ([s.d. (1802)])
Titre : Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : 1 f. Format : 4° Note générale : Saint-Cloud, le 27 frimaire, an XI et Beauvais, ce 9 nivôse an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireFonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8684 Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise [texte imprimé] / Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1802)] . - 1 f. ; 4°.
Saint-Cloud, le 27 frimaire, an XI et Beauvais, ce 9 nivôse an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireFonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8684 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3660) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêté du préfet de l'Oise, relatif aux quêtes et aux bureaux auxiliaires / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ([s.d. (1803)])
Titre : Arrêté du préfet de l'Oise, relatif aux quêtes et aux bureaux auxiliaires Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout, Signataire ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 1 f. Format : 4° Note générale : Beauvais, le 13 frimaire, an XII Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8691 Arrêté du préfet de l'Oise, relatif aux quêtes et aux bureaux auxiliaires [texte imprimé] / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout, Signataire ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1803)] . - 1 f. ; 4°.
Beauvais, le 13 frimaire, an XII
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8691 Est accompagné deExemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3667) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt L'arrondissement de Soissons au début de ce siècle, Tome III. Canton d'Oulchy le Château et vallée de la Crise / Patrick Bourgeois (1987)
PermalinkPermalinkAssemblée générale de l'U.N.C. de l'Oise à Senlis, le dimanche 28 avril 1935 (1935)
PermalinkAssemblée générale (Vè) (1929)
PermalinkAssemblée provinciale de l'Isle de France. Quatrième département, composé des élections de Senlis, Compiègne, Pontoise, comprenant deux cents trois paroisses / France, Assemblée provinciale d'Ile-de-France (1787)
PermalinkAvertissement concernant les arrérages de fermage, rentes, redevances & droits casuels dus & échus avant le 1er janvier 1790 aux membres des corps séculiers supprimés et devant être réglés dans les plus brefs délais ([s.d. (ca 1791)])
PermalinkAvis. Les personnes qui désireront donner à Sa Majesté une preuve de leur dévouement, en renonçant à réclamer du Trésor le contingent qu'ils ont payé dans la contribution de guerre de cent millions [...] ([s.d. (ca 1815)])
PermalinkBeatissime Pater, quod in publica totius Ecclesiae causa [...] / Nicolas Choart de Buzanval ([s.d. (1662)])
PermalinkBelle-église - Château de St-Just - Bornel (Oise) ([s.d. (avt 1914)])
PermalinkBelle-église - Château de St-Just - Bornel (Oise) ([s.d. (avt 1914)])
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