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chez Jean Baptiste Coignard
localisé à :
A Paris
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Affiner la recherche Interroger des sources externesActe de notoriété donné par Monsieur le lieutenant civil, en faveur des mineurs, concernant l'employ que les tuteurs sont obligez de faire des deniers pupillaires, & le cas où les intérests d'intérests sont dûs par les tuteurs / Châtelet de Paris (11..-1790; France) (1699)
Titre : Acte de notoriété donné par Monsieur le lieutenant civil, en faveur des mineurs, concernant l'employ que les tuteurs sont obligez de faire des deniers pupillaires, & le cas où les intérests d'intérests sont dûs par les tuteurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Baptiste Coignard (1667?- 1735) , Editeur commercial ; Jean Le Camus (16..-17..?), Nom associé ; Jean-Nicolas Cresme (16..-17..?), Nom associé ; Yves Loysel (16..-17..?), Nom associé
Editeur : A Paris : chez Jean Baptiste Coignard Année de publication : 1699 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : grande marque armoriée en page de titre Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Acte donné par Jean Le Camus, conseiller du Roy, maître des requêtes ordinaires, lieutenant civil de la prévôté & vicomté de Paris, sur la requête faite par Me Jean Nicolas Cresme procureur d'Yves Loysel,bourgeois de la ville de Noyon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1607 Acte de notoriété donné par Monsieur le lieutenant civil, en faveur des mineurs, concernant l'employ que les tuteurs sont obligez de faire des deniers pupillaires, & le cas où les intérests d'intérests sont dûs par les tuteurs [texte imprimé] / Châtelet de Paris (11..-1790; France), Éditeur scientifique ; Jean-Baptiste Coignard (1667?- 1735)
Gravure sur bois : grande marque armoriée en page de titre
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Acte donné par Jean Le Camus, conseiller du Roy, maître des requêtes ordinaires, lieutenant civil de la prévôté & vicomté de Paris, sur la requête faite par Me Jean Nicolas Cresme procureur d'Yves Loysel,bourgeois de la ville de Noyon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1607 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 3 (2689) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Discours prononcé dans l'Académie françoise, le lundi treizième décembre M. DC. XCIV. [1694] Par Monsieur l'évesque comte de Noyon, [...] receu en la place de feu monsieur Daucour Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : François de Clermont-Tonnerre (1629-1701) Editeur : A Paris : chez Jean Baptiste Coignard Année de publication : 1694 Importance : 21-[5] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : grande vignette armoriée en page de titre,bandeau, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc. Note de contenu : Contient une copie manuscrite de la réponse de M. de Caumartin et du Discours de M. L. de Moion au Roy Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1585 Discours prononcé dans l'Académie françoise, le lundi treizième décembre M. DC. XCIV. [1694] Par Monsieur l'évesque comte de Noyon, [...] receu en la place de feu monsieur Daucour [texte imprimé] / François de Clermont-Tonnerre (1629-1701)
Gravure sur bois : grande vignette armoriée en page de titre,bandeau, lettrine
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc. Note de contenu : Contient une copie manuscrite de la réponse de M. de Caumartin et du Discours de M. L. de Moion au Roy Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1585 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 3 (2668) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil
Titre : Lettre du Roy, à Monsieur le cardinal d'Estrées. Écrite à Versailles le 6 septembre 1688 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XIV, roi de France (1638-1715) Editeur : A Paris : chez Jean Baptiste Coignard Année de publication : 1688 Importance : 17-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : grande vignette armoriée en page de titre, bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIVTags : Papauté - incident diplomatique (17e siècle) Note de contenu : Au sujet du différend survenu entre la cour de France et celle de Rome, par suite du refus fait par le pape de recevoir les ambassadeurs français Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6564 Lettre du Roy, à Monsieur le cardinal d'Estrées. Écrite à Versailles le 6 septembre 1688 [texte imprimé] / Louis XIV, roi de France (1638-1715)
Gravure sur bois : grande vignette armoriée en page de titre, bandeau
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Autorité ecclésiastique opposée au pouvoir royal, aux Etats
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIVTags : Papauté - incident diplomatique (17e siècle) Note de contenu : Au sujet du différend survenu entre la cour de France et celle de Rome, par suite du refus fait par le pape de recevoir les ambassadeurs français Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6564 Voir aussi
- Acte d'appel interjetté au futur Concile, par Monsieur le procureur général du Roy, & arrest rendu en conséquence par la chambre des vacations. Le 27 septembre 1688 / Achilles de Harlay (1688)
- Acte d'appel interjetté par Monsieur le procureur général au Concile, au sujet de la Bulle du Pape, concernant les franchises dans la ville de Rome, & de l'ordonnance renduë en conséquence le 26 décembre dernier / Achilles de Harlay (1688)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (361 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
