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de l'imprimerie de la Préfecture
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A Beauvais
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Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
Titre : Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 1 f. Format : 44 x 58 cm Note générale : Partie inf. d'un placard vraisemblablement d'un format double Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10592 Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées : [placard] [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1803)] . - 1 f. ; 44 x 58 cm.
Partie inf. d'un placard vraisemblablement d'un format double
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10592 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-169 Tiroir 2 Droite Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 329 (FP194) Régie des droits réunis / Préfecture (Oise) ([s.d. (1806)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans Archives A0 Bt 1 (3035 E) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt