Avons-nous des institutions ? ou Quelques réflexions sur le renouvellement septennal / Charles-Pierre Ducancel (1823)  

Public ISBD Titre : Avons-nous des institutions ? ou Quelques réflexions sur le renouvellement septennal Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles-Pierre Ducancel (1766-1835), Auteur Editeur : Paris : Éverat Année de publication : 1823 Importance : 31 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6119414x Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11273 Avons-nous des institutions ? ou Quelques réflexions sur le renouvellement septennal [texte imprimé] / Charles-Pierre Ducancel (1766-1835), Auteur . - Paris : Éverat, 1823 . - 31 p. ; 22 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6119414x Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11273

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	2601 ter	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Consultation. [...] sur la question de savoir si MM. Torchon de Choqueuse et Levavasseur sont recevables et fondés à intenter une action contre les sieurs Danicourt et Dufour [...] / Dupin ([s.d. (1825)])

Public ISBD Titre : Consultation. [...] sur la question de savoir si MM. Torchon de Choqueuse et Levavasseur sont recevables et fondés à intenter une action contre les sieurs Danicourt et Dufour [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Dupin (....-18..), Signataire ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé Editeur : Paris : Éverat Année de publication : [s.d. (1825)] Importance : 8 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10667 Consultation. [...] sur la question de savoir si MM. Torchon de Choqueuse et Levavasseur sont recevables et fondés à intenter une action contre les sieurs Danicourt et Dufour [...] [texte imprimé] / Dupin (....-18..), Signataire ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé . - Paris : Éverat, [s.d. (1825)] . - 8 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10667

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 315 (FF024)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 330 (FP208)

Mémoire à consulter pour M. Patinot, négociant ; Contre S.A.S. Mgr le duc de Bourbon / François Mauguin ([s.d. (1824)])

Public ISBD Titre : Mémoire à consulter pour M. Patinot, négociant ; Contre S.A.S. Mgr le duc de Bourbon Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : François Mauguin (1785-1854) , Signataire ; François-Philippe Patinot (17..-18..), Nom associé ; Louis VI Henri Joseph de, prince de Condé Bourbon (1756-1830) , Nom associé Editeur : Paris : Éverat Année de publication : [s.d. (1824)] Importance : 27 p. Format : 24 cm Note générale : Tribunal de Senlis - audience du 28 juin 1824 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Mécanique:Diverses applications de la statique et de la dynamique : Hydrostatique et Hydrodynamique, Hydraulique Note de contenu : Chantilly, Nonette, Grand canal, machine hydraulique, moulin, manufacture de porcelaine puis de drap Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8498 Mémoire à consulter pour M. Patinot, négociant ; Contre S.A.S. Mgr le duc de Bourbon [texte imprimé] / François Mauguin (1785-1854) , Signataire ; François-Philippe Patinot (17..-18..), Nom associé ; Louis VI Henri Joseph de, prince de Condé Bourbon (1756-1830) , Nom associé . - Paris : Éverat, [s.d. (1824)] . - 27 p. ; 24 cm. Tribunal de Senlis - audience du 28 juin 1824 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Mécanique:Diverses applications de la statique et de la dynamique : Hydrostatique et Hydrodynamique, Hydraulique Note de contenu : Chantilly, Nonette, Grand canal, machine hydraulique, moulin, manufacture de porcelaine puis de drap Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8498

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 81 (2938)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire (sur la question de continuation de communauté), pour I° M. Marie-France Torchon-Dechoquense (sic Dechoqueuse), propriétaire à Roye ; 2° Dame Marie-Louise-Dorothée Torchon, épouse de M. Bernard-Marie-Françoise Levavasseur, demeurant à Breteuil ; tiers-opposans à l'arrêt de péremption du 24 janvier 1823, et appelans au fond de la sentence arbitrale du 5 décembre 1806 ; contre les héritiers Lagrénée-Duchaussoy et les sieurs Torchon de Lihu, et Leloire, tuteur du mineur Torchon de Lihu, défendeurs et intimés / Dupin (1825)

Public ISBD Titre : Mémoire (sur la question de continuation de communauté), pour I° M. Marie-France Torchon-Dechoquense (sic Dechoqueuse), propriétaire à Roye ; 2° Dame Marie-Louise-Dorothée Torchon, épouse de M. Bernard-Marie-Françoise Levavasseur, demeurant à Breteuil ; tiers-opposans à l'arrêt de péremption du 24 janvier 1823, et appelans au fond de la sentence arbitrale du 5 décembre 1806 ; contre les héritiers Lagrénée-Duchaussoy et les sieurs Torchon de Lihu, et Leloire, tuteur du mineur Torchon de Lihu, défendeurs et intimés Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Dupin (....-18..), Signataire ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé Editeur : Paris : Éverat Année de publication : 1825 Importance : 27 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10524 Mémoire (sur la question de continuation de communauté), pour I° M. Marie-France Torchon-Dechoquense (sic Dechoqueuse), propriétaire à Roye ; 2° Dame Marie-Louise-Dorothée Torchon, épouse de M. Bernard-Marie-Françoise Levavasseur, demeurant à Breteuil ; tiers-opposans à l'arrêt de péremption du 24 janvier 1823, et appelans au fond de la sentence arbitrale du 5 décembre 1806 ; contre les héritiers Lagrénée-Duchaussoy et les sieurs Torchon de Lihu, et Leloire, tuteur du mineur Torchon de Lihu, défendeurs et intimés [texte imprimé] / Dupin (....-18..), Signataire ; Marie-France Torchon-Dechoqueuse (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise-Dorothée Torchon (1779-1859), Nom associé ; Bernard Marie François Le Vavasseur (1775-1830), Nom associé ; Lagrénée-Duchaussoy (17..-18..), Nom associé . - Paris : Éverat, 1825 . - 27 p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10524

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 315 (FF024)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Dautheuil

Notice des produits de l'industrie française (1834)

Public ISBD Titre : Notice des produits de l'industrie française : précédée d'un historique des expositions antérieures et d'un coup d'oeil général sur l'exposition actuelle Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Éverat Année de publication : 1834 Importance : 1 vol. (XXII-276 p.) Format : 20 cm Note générale : Exposition de 1834 sur la place de la Concorde Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Commerce:Foire et exposition commerciale [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Musées et Sociétés culturelles:Exposition [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4415 Notice des produits de l'industrie française : précédée d'un historique des expositions antérieures et d'un coup d'oeil général sur l'exposition actuelle [texte imprimé] . - Paris : Éverat, 1834 . - 1 vol. (XXII-276 p.) ; 20 cm. Exposition de 1834 sur la place de la Concorde Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Commerce:Foire et exposition commerciale [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Musées et Sociétés culturelles:Exposition [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4415

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	1776	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Récit historique et sommaire d'un plan de spoliation de la succession de M. Le Duc de Chaulnes fils, révélé par M. Ducancel, ancien conseil des créanciers unis de cette succession / Charles-Pierre Ducancel (1821)

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Résumé pour les sieur et dame levavasseur et de Choqueuse, appelans ; contre les héritiers de Lagrenée, aussi appelans, et le tuteur du mineur de Lihu, intimé ([s.d. (1826)])

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Résumé pour les Sieur et dame Levavasseur et De Choqueuse, appelans ; Contre les héritiers de Lagrenée, aussi appelans, et le tuteur du mineur de Lihu, intimé ([s.d. (1826)])

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