Titre :	Le préfet du département de l'Oise, à la commission de bienfaisance du canton de Breteuil
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire
Editeur :	[S.l.] : [s.n.]
Année de publication :	[s.d. (1803)]
Importance :	Non paginé [2 p.]
Format :	4°
Note générale :	Beauvais, le 6 thermidor, an XI
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire
Note de contenu :	Instructions concernant l'arrêté du ministre relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics + un arrêté du préfet qui suspend les mesures prescrites pour l'extinction de la mendicité
Fonction :	Lettre circulaire
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=8688

Le préfet du département de l'Oise, à la commission de bienfaisance du canton de Breteuil [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1803)] . - Non paginé [2 p.] ; 4°.
Beauvais, le 6 thermidor, an XI
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire
Note de contenu :	Instructions concernant l'arrêté du ministre relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics + un arrêté du préfet qui suspend les mesures prescrites pour l'extinction de la mendicité
Fonction :	Lettre circulaire
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