Depuis 1862
Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville
Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville [texte imprimé] / Jean-Matthieu Morel (17..-18..), Nom associé ; François-Alexandre Oeillio (17..-18..), Nom associé ; Philippe Buteux (17..-17..), Nom associé ; Marie-Louise Aliamet de Métigny (17..-18..), Nom associé . - [s.d.] . - 5 pièces ; 4°. Langues : Français (fre)
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Contenu
- Mémoire pour le citoyen Jean-Matthieu Morel, négociant à Paris, intimé en appel ; Contre le citoyen François-Alexandre Oeillio, négociant à S. Vallery-sur-Somme, & la citoyenne Thérèse-Sophie Buteux, son épouse, appelants de jugement rendu au Tribunal de district d'Abbeville le 22 mars 1793 (1793)
- Consultation [délibére à Paris, le 5 octobre 1793] (1793)
- Précis sommaire, pour Mathieu Morel, aïeul maternel, & à ce titre héritier mobilier, de son chef, du mineur Buteux. Contre Sophie Buteux, dame Oeuilliot, tante paternelle, héritière aux propres ([s.d. (ca 1793)])
- Consultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] ([s.d. (1792)])
- Mémoire à consulter [délibéré à Paris, le 31 mars 1789] (1791)
Exemplaires
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | |
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| Non exemplarisé | |||||


