Titre :	Loi concernant la nouvelle circonscription des paroisses de la ville d'Abbeville. Donné à Paris, le premier juin 1791
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Louis-Alexandre Devérité (1743-1818), Imprimeur
Editeur :	A Abbeville : de l'imprimerie de Louis-Alexandre Devérité
Année de publication :	[s.d. (1791)]
Importance :	1 f.
Format :	49x38 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire de l'Eglise Romaine dans les différents pays:France
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Loi concernant la nouvelle circonscription des paroisses de la ville d'Abbeville. Donné à Paris, le premier juin 1791 [texte imprimé] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Louis-Alexandre Devérité (1743-1818), Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Louis-Alexandre Devérité, [s.d. (1791)] . - 1 f. ; 49x38 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire de l'Eglise Romaine dans les différents pays:France

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