Titre :	Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1775
Importance :	4 p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=6055

Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
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