Titre :	Arrest de la cour de parlement, Extrait des registres du parlement. Du deux juillet mil sept cent soixante-treize [1773]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Parlement (Paris, France), Auteur ; Vandive (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Simon Nicolas Henri Linguet (1736-1794) , Nom associé ; Jean François Charles de, comte de Morangiès La Molette (1728-1801) , Nom associé
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	[s.d. (1773)]
Importance :	3-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1768
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
Note de contenu :	Censure d'un mémoire de Linguet intitulé : Observations pour le comte de Morangiés
Titre ajouté :	Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de). 1773
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=6053

Arrest de la cour de parlement, Extrait des registres du parlement. Du deux juillet mil sept cent soixante-treize [1773] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Auteur ; Vandive (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Simon Nicolas Henri Linguet (1736-1794) , Nom associé ; Jean François Charles de, comte de Morangiès La Molette (1728-1801) , Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, [s.d. (1773)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1768
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
Note de contenu :	Censure d'un mémoire de Linguet intitulé : Observations pour le comte de Morangiés
Titre ajouté :	Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de). 1773
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