Titre :	Jugement du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Clermont [de l'Oise] dans le procès opposant André Decagny, officier de santé demeurant à Bonneuil [les eaux], Jean-Baptiste Joseph Coureur, cultivateur dans la même commune, Etienne Hardy, aubergiste et postillon demeurant à Flers [sur Noye]
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Tribunal de première instance (Clermont de l'Oise), Collectivité éditrice
Année de publication :	1807 (05-21)
Importance :	Papier manuscrit (12 ff.)
Format :	31 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Consulat et 1er Empire (1799-1815) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bonneuil-les-Eaux (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22194

Jugement du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Clermont [de l'Oise] dans le procès opposant André Decagny, officier de santé demeurant à Bonneuil [les eaux], Jean-Baptiste Joseph Coureur, cultivateur dans la même commune, Etienne Hardy, aubergiste et postillon demeurant à Flers [sur Noye] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Tribunal de première instance (Clermont de l'Oise), Collectivité éditrice . - 1807 (05-21) . - Papier manuscrit (12 ff.) ; 31 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Consulat et 1er Empire (1799-1815) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bonneuil-les-Eaux (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22194