Titre :	Bail à cens de rente seigneuriale pour une pièce de terre située au Bois Gibert à Baron, établit par devant Nicolas Leduc, notaire royal au bailliage de Senlis, par Vincent Margueritte Hotman, seigneur de Baron au profit de Bernard Gibert, laboureur à Baron
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Nicolas Leduc (17..-17..), Auteur ; Vincent Margueritte Hotman (17..-1751), Nom associé ; Bernard Gibert (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	1731 (03-08)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	29 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21935

Bail à cens de rente seigneuriale pour une pièce de terre située au Bois Gibert à Baron, établit par devant Nicolas Leduc, notaire royal au bailliage de Senlis, par Vincent Margueritte Hotman, seigneur de Baron au profit de Bernard Gibert, laboureur à Baron [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Leduc (17..-17..), Auteur ; Vincent Margueritte Hotman (17..-1751), Nom associé ; Bernard Gibert (17..-17..), Nom associé . - 1731 (03-08) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21935