Titre :	Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Louis Eugène Vernier d'Audrecy (1760-1817), Signataire ; Bacouel (17..-18..), Destinataire de lettres
Année de publication :	1767-1812
Importance :	Papier manuscrit, 37 pièces
Format :	Formats multiples
Note générale :	- Pièce n°1 : Procès-verbal de tournée dans le canton de Breteuil, constatant les dispositions des communes relativement aux souscription pour la répression de la mendicité, [11 p.] - Pièce n°2 : Relevé fait sur les sommiers des rentes nationales du bureau des domaines de Breteuil, conformément à la lettre du préfet du 9 Ventôse an onze [28/02/1803], de tous les articles qui n'appartiennent plus à la régie, ensemble des observations dont chacun desdit articles est émargé, [33 p.]
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21816

Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Louis Eugène Vernier d'Audrecy (1760-1817), Signataire ; Bacouel (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1767-1812 . - Papier manuscrit, 37 pièces ; Formats multiples.
- Pièce n°1 : Procès-verbal de tournée dans le canton de Breteuil, constatant les dispositions des communes relativement aux souscription pour la répression de la mendicité, [11 p.]
- Pièce n°2 : Relevé fait sur les sommiers des rentes nationales du bureau des domaines de Breteuil, conformément à la lettre du préfet du 9 Ventôse an onze [28/02/1803], de tous les articles qui n'appartiennent plus à la régie, ensemble des observations dont chacun desdit articles est émargé, [33 p.]
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21816