Titre :	Présentation et nomination par le mareschal de Belleisle, duc de Gisors etc., du sieur Pierre François Patrelle, avocat pour l'office de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, vacant par le décès de Pierre Gilles
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1684-1761) , Signataire
Année de publication :	1749 (01-17)
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	25 x 37 cm
Note générale :	Fait à Amberg le 17 janvier 1749 ; signé le mareschal de Belleisle - Par monseigneur Beauvais et cachet de cire rouge aux armes
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=17092

Présentation et nomination par le mareschal de Belleisle, duc de Gisors etc., du sieur Pierre François Patrelle, avocat pour l'office de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, vacant par le décès de Pierre Gilles [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1684-1761) , Signataire . - 1749 (01-17) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 25 x 37 cm.
Fait à Amberg le 17 janvier 1749 ; signé le mareschal de Belleisle - Par monseigneur Beauvais et cachet de cire rouge aux armes
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
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