Titre :	Délibération de l'administration centrale du département de l'Oise, bureau des contributions concernant une demande de réduction de la contribution demandée par le citoyen Philippe Poirée, notaire et cultivateur à Hardivillers
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Oise Département, Collectivité éditrice
Année de publication :	1798 (09-15)
Importance :	Papier manuscrit (4 ff.)
Format :	32 cm
Note générale :	Paraphé. Séance du 29 fructidor an VI. Canton de Cormeilles
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=16146

Délibération de l'administration centrale du département de l'Oise, bureau des contributions concernant une demande de réduction de la contribution demandée par le citoyen Philippe Poirée, notaire et cultivateur à Hardivillers [texte manuscrit ou tapuscrit] / Oise Département, Collectivité éditrice . - 1798 (09-15) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 32 cm.
Paraphé.
Séance du 29 fructidor an VI. Canton de Cormeilles
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=16146