Titre : |
Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Beauvais |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs et Fonctions : |
Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur ; Marie-Porcienne Tubeuf (17..-18..), Imprimeur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur |
Année de publication : |
[s.d. (1801-1806)] |
Importance : |
23 pièces |
Format : |
4° |
Note générale : |
Généralement : 4 p. |
Langues : |
Français (fre) |
Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
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Note de contenu : |
1 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation.
2 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial.
3 - Pour le trimestre de Nivôse an XI [01/1803] : jury d'accusation.
4 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XII [09/1803] : jury d'accusation.
5 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XII [09/1803] : jury spécial.
6 - Pour le trimestre de Nivôse an XII [01/1804] : jury d'accusation.
7 - Pour le trimestre de Nivôse an XII [01/1804] : jury spécial.
8 - Pour le trimestre de Germinal an XII [03/1804] : jury d'accusation.
9 - Pour le trimestre de Germinal an XII [03/1804] : jury spécial.
10 - Pour le trimestre de Messidor an XII [06/1804] : jury d'accusation. + 1 pièce ms : certificat médical pour absence d'un membre du jury.
11 - Pour le trimestre de Messidor an XII [06/1804] : jury spécial.
12 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIII [09/1804] : jury d'accusation.
13 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIII [09/1804] : jury spécial.
14 - Pour le trimestre de Nivôse an XIII [01/1805] : jury d'accusation.
15 - Pour le trimestre de Nivôse an XIII [01/1805] : jury spécial.
16 - Pour le trimestre de Germinal an XIII [03/1805] : jury d'accusation.
17 - Pour le trimestre de Germinal an XIII [03/1805] : jury spécial.
18 - Pour le trimestre de Messidor an XIII [06/1805] : jury d'accusation.
19 - Pour le trimestre de Messidor an XIII [06/1805] : jury spécial.
20 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIV [09/1805] : jury d'accusation.
21 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIV [09/1805] : jury spécial.
22 - Pour le premier trimestre de l'an 1806 : jury d'accusation.
23 - Pour le premier trimestre de l'an 1806 : jury spécial. |
Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=10664 |
Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Beauvais [texte imprimé] / Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur ; Marie-Porcienne Tubeuf (17..-18..), Imprimeur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur . - [s.d. (1801-1806)] . - 23 pièces ; 4°. Généralement : 4 p. Langues : Français ( fre)
Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
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Note de contenu : |
1 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation.
2 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial.
3 - Pour le trimestre de Nivôse an XI [01/1803] : jury d'accusation.
4 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XII [09/1803] : jury d'accusation.
5 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XII [09/1803] : jury spécial.
6 - Pour le trimestre de Nivôse an XII [01/1804] : jury d'accusation.
7 - Pour le trimestre de Nivôse an XII [01/1804] : jury spécial.
8 - Pour le trimestre de Germinal an XII [03/1804] : jury d'accusation.
9 - Pour le trimestre de Germinal an XII [03/1804] : jury spécial.
10 - Pour le trimestre de Messidor an XII [06/1804] : jury d'accusation. + 1 pièce ms : certificat médical pour absence d'un membre du jury.
11 - Pour le trimestre de Messidor an XII [06/1804] : jury spécial.
12 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIII [09/1804] : jury d'accusation.
13 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIII [09/1804] : jury spécial.
14 - Pour le trimestre de Nivôse an XIII [01/1805] : jury d'accusation.
15 - Pour le trimestre de Nivôse an XIII [01/1805] : jury spécial.
16 - Pour le trimestre de Germinal an XIII [03/1805] : jury d'accusation.
17 - Pour le trimestre de Germinal an XIII [03/1805] : jury spécial.
18 - Pour le trimestre de Messidor an XIII [06/1805] : jury d'accusation.
19 - Pour le trimestre de Messidor an XIII [06/1805] : jury spécial.
20 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIV [09/1805] : jury d'accusation.
21 - Pour le trimestre de Vendémiaire an XIV [09/1805] : jury spécial.
22 - Pour le premier trimestre de l'an 1806 : jury d'accusation.
23 - Pour le premier trimestre de l'an 1806 : jury spécial. |
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