Catalogue en ligne Société d'Histoire et d'Archéologie

Arrest de la cour des aides, du 12 mai 1780 / Cour des aides (Paris, France) (1780)

Titre :	Arrest de la cour des aides, du 12 mai 1780
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Cour des aides (Paris, France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Illustrateur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1780
Importance :	4 p.
Format :	4°
Note générale :	Pour faire suite à l'arrêt du 12 avril 1780. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon fecit 1767
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en Beauvaisis [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France
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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 301 (DD967-12)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt
Archives	Archives Bt 340 (FP085)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour