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1 recherche sur le tag 'prévôté de l'hôtel (france ; 1567-1790)'
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Lettre d'un avocat au parlement à un conseiller du bailliage de Compiègne, sur les entreprises de la juridiction de la prévôté de l'hôtel contre les juges ordinaires & contre leurs justiciables. Dans laquelle on discute l'origine, les droits & les prétentions chimériques de cette juridiction de privilège (1758)
Titre : Lettre d'un avocat au parlement à un conseiller du bailliage de Compiègne, sur les entreprises de la juridiction de la prévôté de l'hôtel contre les juges ordinaires & contre leurs justiciables. Dans laquelle on discute l'origine, les droits & les prétentions chimériques de cette juridiction de privilège Type de document : texte imprimé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1758 Importance : 84 p. Format : 12° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise):justiceTags : Prévôté de l'Hôtel (France ; 1567-1790) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11623 Lettre d'un avocat au parlement à un conseiller du bailliage de Compiègne, sur les entreprises de la juridiction de la prévôté de l'hôtel contre les juges ordinaires & contre leurs justiciables. Dans laquelle on discute l'origine, les droits & les prétentions chimériques de cette juridiction de privilège [texte imprimé] . - [S.l.] : [s.n.], 1758 . - 84 p. ; 12°.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 343 ter (2724) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt2654 + la facture de la librairie Detaille au nom de Caix de St Aymour Fonds Caix de St Aymour