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Extrait du procès-verbal du lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mardi 12 mars 1776 / Louis XVI, roi de France (1776)
Titre : Extrait du procès-verbal du lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mardi 12 mars 1776 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez Pierre-Guillaume Simon Année de publication : 1776 Importance : 36 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre, bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceTags : Lits de justice Note de contenu : Manque les édits, déclaration et lettres patentes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9573 Extrait du procès-verbal du lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mardi 12 mars 1776 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez Pierre-Guillaume Simon, 1776 . - 36 p. ; 4°.
Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre, bandeau
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceTags : Lits de justice Note de contenu : Manque les édits, déclaration et lettres patentes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9573 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 273 (827 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mercredi 11 janvier 1769 / Louis XV, roi de France (1769)
Titre : Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mercredi 11 janvier 1769 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1769 Importance : 30-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceTags : Lits de justice Note de contenu : Édits concernant la levée du vingtième et le remboursement des effets de la troisième classe, de décembre 1768, et la déclaration, du 5 décembre 1768, qui surseoit pendant 6 années à l'exécution de l'article VI de l'édit de mars 1760 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614225k Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9571 Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mercredi 11 janvier 1769 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1769 . - 30-[2 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceTags : Lits de justice Note de contenu : Édits concernant la levée du vingtième et le remboursement des effets de la troisième classe, de décembre 1768, et la déclaration, du 5 décembre 1768, qui surseoit pendant 6 années à l'exécution de l'article VI de l'édit de mars 1760 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614225k Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9571 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 273 (827 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Procès-verbal de ce qui s'est passé au Lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le samedi 13 avril 1771 [pour faire enregistrer les édits réformant le Parlement de Paris et supprimant la Cour des aides.] / Louis XV, roi de France ([s.d. (1771)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 341 (FP 101) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt