Depuis 1862
Résultat de la recherche
3 recherche sur le tag 'chaulnes, marie-joseph-louis d'albert d'ailly (duc de ; 1741-1792)'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Mémoire en la cause pour les habitans, corps & communautés de L'Etoile, & de Condé-Folie-Bas, intimés. Contre M. le duc de Chaulnes, appelant / Joseph Omer Joly de Fleury (1764)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 01 (103) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 66 Fonds Caix de St Aymour Un mot aux magistrats et au public sur le Sr Ducancel, et sur son libelle contre les héritiers de M. le duc de Chaulnes, leurs avoués, avocats et conseils / Darly de Beaulieu (1821)
Titre : Un mot aux magistrats et au public sur le Sr Ducancel, et sur son libelle contre les héritiers de M. le duc de Chaulnes, leurs avoués, avocats et conseils Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Darly de Beaulieu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur Editeur : Paris : Pillet Année de publication : 1821 Importance : 31 p. Format : 22 cm Note générale : Signé : Pour moi et mes cohéritiers, Darly de Beaulieu fils, employé à la commission des subsistances de l'intérieur. - Suivi d'une sommation d'huissier, datée du 23 juin 1821 adressée au duc de Chevreuse et aux époux de Montmorency-Laval leur demandant de signer un reçu de 16 800 frs. provenant de la succession du duc de Chaulnes au sieur Ducancel Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Tags : Chaulnes, Marie-Joseph-Louis d'Albert d'Ailly (duc de ; 1741-1792) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11272 Un mot aux magistrats et au public sur le Sr Ducancel, et sur son libelle contre les héritiers de M. le duc de Chaulnes, leurs avoués, avocats et conseils [texte imprimé] / Darly de Beaulieu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur . - Paris : Pillet, 1821 . - 31 p. ; 22 cm.
Signé : Pour moi et mes cohéritiers, Darly de Beaulieu fils, employé à la commission des subsistances de l'intérieur. - Suivi d'une sommation d'huissier, datée du 23 juin 1821 adressée au duc de Chevreuse et aux époux de Montmorency-Laval leur demandant de signer un reçu de 16 800 frs. provenant de la succession du duc de Chaulnes au sieur Ducancel
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Tags : Chaulnes, Marie-Joseph-Louis d'Albert d'Ailly (duc de ; 1741-1792) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11272 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2601 bis Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Récit historique et sommaire d'un plan de spoliation de la succession de M. Le Duc de Chaulnes fils, révélé par M. Ducancel, ancien conseil des créanciers unis de cette succession / Charles-Pierre Ducancel (1821)
Titre : Récit historique et sommaire d'un plan de spoliation de la succession de M. Le Duc de Chaulnes fils, révélé par M. Ducancel, ancien conseil des créanciers unis de cette succession Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles-Pierre Ducancel (1766-1835), Auteur Editeur : Paris : Éverat Année de publication : 1821 Importance : 84 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Tags : Chaulnes, Marie-Joseph-Louis d'Albert d'Ailly (duc de ; 1741-1792) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11271 Récit historique et sommaire d'un plan de spoliation de la succession de M. Le Duc de Chaulnes fils, révélé par M. Ducancel, ancien conseil des créanciers unis de cette succession [texte imprimé] / Charles-Pierre Ducancel (1766-1835), Auteur . - Paris : Éverat, 1821 . - 84 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Tags : Chaulnes, Marie-Joseph-Louis d'Albert d'Ailly (duc de ; 1741-1792) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11271 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2601 Livre Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt