Depuis 1862
Résultat de la recherche
1 recherche sur le tag 'Testament (droit français)'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes
Testament d'Anne Boüer, veuve Bourgoin (1696)
Titre : Testament d'Anne Boüer, veuve Bourgoin Type de document : texte imprimé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1696 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Tags : Testament (droit français) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9569 Testament d'Anne Boüer, veuve Bourgoin [texte imprimé] . - [S.l.] : [s.n.], 1696 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Tags : Testament (droit français) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9569 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 273 (826) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt