Catalogue en ligne Société d'Histoire et d'Archéologie

Depuis 1862

Catalogue de la bibliothèque et des archives de la SHAS

Détail de l'indexation

347.44 : Tribunaux en France

347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice

347.016 Autres fonctionnaires et auxiliaires de justice (personnel judiciaire autre que les juges : coroners, fonctionnaires chargés d'exécuter les ordres des tribunaux fédéraux, greffiers, huissiers, juges de paix, juges non professionnels, marshals, notaires, personnel des greffes, shérifs ; responsabilité professionnelle des notaires)

347.03 Cours d'appel

347.07 Procès

347.08 Procédure d'appel

347.440 16 Auxiliaires et fonctionnaires de justice en France (greffiers, huissiers, juges de paix, juges non professionnels, notaires, personnel des greffes)

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.44 (1)

Affiner la recherche Interroger des sources externes

Discours de M. Dubarry, substitut du procureur du Roi, et de M. Vatin, président [à l'occasion de l'] installation du tribunal de Senis (Oise) dans l'ancien hospice de La Charité / Dubarry (1840)

Public

ISBD

Titre : Discours de M. Dubarry, substitut du procureur du Roi, et de M. Vatin, président [à l'occasion de l'] installation du tribunal de Senis (Oise) dans l'ancien hospice de La Charité : audiance du 25 février 1840
Type de document : texte imprimé
Auteurs et Fonctions : Dubarry, Auteur ; Casimir Vatin (1794-1872), Auteur
Editeur : Senlis : Régnier
Année de publication : 1840
Importance : 38 p.
Format : 21 cm
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Littérature:Forme et genre littéraire:Discours
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)

Index. décimale : 347.44 Tribunaux en France
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=238

Discours de M. Dubarry, substitut du procureur du Roi, et de M. Vatin, président [à l'occasion de l'] installation du tribunal de Senis (Oise) dans l'ancien hospice de La Charité : audiance du 25 février 1840 [texte imprimé] / Dubarry, Auteur ; Casimir Vatin (1794-1872), Auteur . - Senlis : Régnier, 1840 . - 38 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Littérature:Forme et genre littéraire:Discours
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)

Index. décimale : 347.44 Tribunaux en France
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=238

Exemplaires (1)

Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine
Bibliothèque 42 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt

Depuis 1862

Détail de l'indexation

347.44 : Tribunaux en France

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.44 (1)

Exemplaires (1)

Société d'Histoire et d'Archéologie

Accueil

Sélection de la langue

Adresse