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Affiner la recherche Interroger des sources externesLettre circulaire relative à l'emprunt d'Etat de cent millions mis en place par ordonnance royale du 16 août 1815 (1816 (06-14))
Titre : Lettre circulaire relative à l'emprunt d'Etat de cent millions mis en place par ordonnance royale du 16 août 1815 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1816 (06-14) Importance : 1 f. (recto) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'État
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Ressources financièresIndex. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique Résumé : Lettre rédigée et signée par un collectif de personnes membres du Conseil général de l'Oise qui suggère l'abandon des sommes qui ont été payées dans cet emprunt au profit de l'Etat, par acte de patriotisme.
Le Cte Charles de Juigné, Prondre, Mis de Ravenel, Dupressoir, le Cte de Cassini, LatachePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15535 Lettre circulaire relative à l'emprunt d'Etat de cent millions mis en place par ordonnance royale du 16 août 1815 [texte imprimé] . - 1816 (06-14) . - 1 f. (recto) ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'État
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Ressources financièresIndex. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique Résumé : Lettre rédigée et signée par un collectif de personnes membres du Conseil général de l'Oise qui suggère l'abandon des sommes qui ont été payées dans cet emprunt au profit de l'Etat, par acte de patriotisme.
Le Cte Charles de Juigné, Prondre, Mis de Ravenel, Dupressoir, le Cte de Cassini, LatachePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15535 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3035 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtExemplaire adressé à Monsieur Bréant Urbain François à Montherlant (Oise)
Titre : Pièces relatives à l'emprunt des cents millions levé en 1815 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents Année de publication : 1816 Importance : 2 ff. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'ÉtatIndex. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique Note de contenu : A - Avis incitant les prêteurs à faire preuve de dévouement à Sa Majesté, en renonçant à réclamer au Trésor le contingent qu'ils ont payé. Non daté. - Mention ms au verso : Mr Lemmonnier administrateur au Trésor Royal, chargé du service des cautionnement à Paris.
B - Récépissé Abandon de sommes payés pour l'emprunt de 100 millions délivré à M. Dumontier Joseph avoué à Beauvais, daté du 22-10-1816Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15652 Pièces relatives à l'emprunt des cents millions levé en 1815 [texte imprimé] / Oise Département, Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents . - 1816 . - 2 ff. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Budget de l'ÉtatIndex. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique Note de contenu : A - Avis incitant les prêteurs à faire preuve de dévouement à Sa Majesté, en renonçant à réclamer au Trésor le contingent qu'ils ont payé. Non daté. - Mention ms au verso : Mr Lemmonnier administrateur au Trésor Royal, chargé du service des cautionnement à Paris.
B - Récépissé Abandon de sommes payés pour l'emprunt de 100 millions délivré à M. Dumontier Joseph avoué à Beauvais, daté du 22-10-1816Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15652 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 7 (3100 A-B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtPlanche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs / Oise, Département (1797 (11-08))
Titre : Planche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice Année de publication : 1797 (11-08) Importance : 1 f. Format : 52 x 40 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceIndex. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15651 Planche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs [texte imprimé] / Oise Département, Collectivité éditrice . - 1797 (11-08) . - 1 f. ; 52 x 40 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceIndex. décimale : 336.3 Fonds, emprunts, dette publique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15651 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 1 (3100) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtRécépissé délivré à M. Desmarret par le percepteur de la commune de Beauvais, le 18 Brumaire an 6 Fonds Caix de St Aymour

336 Finances publiques : classer l'administration des finances publiques à 350.72

