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Ancien régime (1589-1789) |
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Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires antérieurs à 1790 / Augustin Corda ([s.d. (avt 1914)])
Titre : Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires antérieurs à 1790 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Augustin Corda (1856-1900), Éditeur scientifique Année de publication : [s.d. (avt 1914)] Importance : Papier manuscrit et réglé, 1 cahier [non paginé] Format : 22 cm Note générale : Copie des actes extr. des 7 premiers volumes du travail rédigé par A. Corda Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire:Index, tables
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):documents sur la villeNote de contenu : - 50 pièces sur Beauvais en 10 p. de 1657 à 1763.
- 14 pièces sur Senlis en 3 p. de 1606 à 1744.
- 11 pièces sur Halatte en 2 p. de 1715 à 1721.
- 1 pièce sur Ourscamp en 1 p. [s.d.]
- 3 pièces sur Compiègne en 1 p. 1760.
- 5 pièces sur Crépy en 2 p. 1625.
- 6 pièces sur Noyon en 2 p. 1715 à 1743Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21476 Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires antérieurs à 1790 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Augustin Corda (1856-1900), Éditeur scientifique . - [s.d. (avt 1914)] . - Papier manuscrit et réglé, 1 cahier [non paginé] ; 22 cm.
Copie des actes extr. des 7 premiers volumes du travail rédigé par A. Corda
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire:Index, tables
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):documents sur la villeNote de contenu : - 50 pièces sur Beauvais en 10 p. de 1657 à 1763.
- 14 pièces sur Senlis en 3 p. de 1606 à 1744.
- 11 pièces sur Halatte en 2 p. de 1715 à 1721.
- 1 pièce sur Ourscamp en 1 p. [s.d.]
- 3 pièces sur Compiègne en 1 p. 1760.
- 5 pièces sur Crépy en 2 p. 1625.
- 6 pièces sur Noyon en 2 p. 1715 à 1743Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21476 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 46 (269) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 206 Demi reliure à coin de percaline rouge ornée de fers à froid, dos long, papier marbré Fonds Dautheuil Table des arrêts que possède Mr de Caix de Saint-Aymour / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1880 ?)])
Titre : Table des arrêts que possède Mr de Caix de Saint-Aymour Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Auteur présumé Année de publication : [s.d. (ca 1880 ?)] Importance : Papier manuscrit, 1 cahier [non paginé] Format : 22 cm Note générale : Notes du dr. Dautheuil qui signale que ces arrêts ont été pour la plupart donnés à la Société d'Histoire et d'Archéologie de Senlis ; la table aurait été rédigée vers 1880 ? Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire:Index, tables
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme)Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21477 Table des arrêts que possède Mr de Caix de Saint-Aymour [texte manuscrit ou tapuscrit] / Amédée de Caix de Saint-Aymour (1843-1920), Auteur présumé . - [s.d. (ca 1880 ?)] . - Papier manuscrit, 1 cahier [non paginé] ; 22 cm.
Notes du dr. Dautheuil qui signale que ces arrêts ont été pour la plupart donnés à la Société d'Histoire et d'Archéologie de Senlis ; la table aurait été rédigée vers 1880 ?
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire:Index, tables
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme)Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21477 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 46 (269 bis) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 206 Reliure de papier gaufré vert portant sur le plat sup. les armes du collège de Beauvais Fonds Dautheuil Ordre au capitaine Neron de la Grande prévôté de Senlis, de retirer un prisonnier nommé Caudron de la prison de Senlis et de l’amener à la Bastille à Paris / Jean-François de Chamillart (1707 (01-05))
Titre : Ordre au capitaine Neron de la Grande prévôté de Senlis, de retirer un prisonnier nommé Caudron de la prison de Senlis et de l’amener à la Bastille à Paris Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-François de Chamillart (1657-1714) , Signataire Année de publication : 1707 (01-05) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 37 cm Note générale : Pièce également signée de Louis, secrétaire de Louis XIV Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Prisons et systèmes sur les pénitenciers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21497 Ordre au capitaine Neron de la Grande prévôté de Senlis, de retirer un prisonnier nommé Caudron de la prison de Senlis et de l’amener à la Bastille à Paris [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-François de Chamillart (1657-1714) , Signataire . - 1707 (01-05) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 37 cm.
Pièce également signée de Louis, secrétaire de Louis XIV
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Prisons et systèmes sur les pénitenciers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21497 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 10 (308) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtPièce acquise chez Victor Degrange, marchand d'autographes à Paris, en janvier 1936 Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis / Charles Paul Vatin ; Payen (1795 (11-12))
Titre : Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (17..-18..), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Jean Graverant, Nom associé ; Marie-Louise Pelletier (17..-17..), Nom associé ; Louis Lecol (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1795 (11-12) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 30 cm Note générale : L'acte original est daté du 29 décembre 1768.
La maison est "sise audit faubourg de St Martin de Senlis, où est l'enseigne du cocq faisant l'un des coins de la grande rue dudit faubourg et de la rue de Gouvieux à présent le Chemin de Luzarches, dit la rue de l'épée [...]"Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Industrie hôtelière
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue du Faubourg Saint-MartinPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21532 Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (17..-18..), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Jean Graverant, Nom associé ; Marie-Louise Pelletier (17..-17..), Nom associé ; Louis Lecol (17..-17..), Nom associé . - 1795 (11-12) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 30 cm.
L'acte original est daté du 29 décembre 1768.
La maison est "sise audit faubourg de St Martin de Senlis, où est l'enseigne du cocq faisant l'un des coins de la grande rue dudit faubourg et de la rue de Gouvieux à présent le Chemin de Luzarches, dit la rue de l'épée [...]"
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Industrie hôtelière
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue du Faubourg Saint-MartinPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21532 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 46 (301 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 206 132 - Voyage en France des frères Huygens en 1655 (Bulletin de Les Amis du vieux Verneuil, 132 [01/12/2014]) / Francine Legrand
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Périodiques AMIS-132 Périodiques et Collections Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt 250e anniversaire de la naissance d'Antoine Baumé (1728-1804) / Société d'histoire de la Pharmacie (1979)
PermalinkUne abjuration à Compiègne au XVIIIe siècle / L.-A. Benaut in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne], XVI (1907)
PermalinkActe de notoriété concernant M. Mathieu principal du collège de Compiègne - 28 novembre 1764 / Marcel Hémery in Bulletin de la Société Historique de Compiègne, Tome vingt-troisième ([31/12/1948])
PermalinkActes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont (1662-1725)
PermalinkL'administration temporelle d'une paroisse rurale du diocèse de Beauvais aux XVIIe et XVIIIe siècles - Tillé. / Jean Vinot-Préfontaine in Mémoires de la Société Académique d'archéologie, sciences et arts du département de l'Oise, Tome XXX (1969)
PermalinkAdvatici. Evesché de Namur. Comté de Namur et partie de l'Estat et seignrie de Lyege [...] / Nicolas Sanson ([s.d. (16..)])
PermalinkL'affaire La Barre et la critique des religions dans le Dictionnaire philosophique de Voltaire / Jean-François Cocquet in Bulletin de la Société d'Emulation d'Abbeville, Tome XXXII - Fascicule 2 (2017)
PermalinkL'affaire Bombelles de Montauban / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1909 ?)])
PermalinkL'affaire Bombelles de Montauban / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1909 ?)])
PermalinkUne aide à la reconstitution de l'état civil de Paris : le décès des nourrissons hors Paris / Renée Thomas (1982-1988)
PermalinkArcheologie des Hauts de France, 1. Orchies (Nord) : la découverte des belles du nord, quatre statues des XVIe et XVIIe siècles / Service régional de l'archéologie, DRAC des Hauts de France (Amiens) (2016)
PermalinkUne arme à feu écossaise / Georges Stalin in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise, Tome deuxième - n°2 (1906)
PermalinkArrest de la cour de Parlement, Qui ordonne que le marché pour la volaille, qui se tient sur la place où est situé l’hôtel-de-Ville de Beauvais, se tiendra à l'avenir dans la place de Saint Michel de ladite ville ; Que le marché qui se tient pareillement pour le poisson dans ladite place, se tiendra aussi à l'avenir dans la place de l'Ecorcherie Saint-Sauveur [...] / Parlement (Paris, France) (1783)
PermalinkArrêt du Conseil d’État du Roi, qui désigne quels sont les officiers, domestiques & commensaux de la maison du roi, des maisons royales, & de celles des princes & princesses du sang, qui seront exempts du droit de franc-fief ; & qui explique à quelles conditions ils jouiront de cette exemption. Du 15 mai 1778 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1778)
PermalinkArrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui, sans s'arrêter à l'opposition formée par les seigneurs hauts-justiciers de Saint-Corneille de Compiègne, à l'arrêt du Conseil du 11 mai 1784, dont ils sont déboutés, ordonne l'exécution dudit arrêt, lequel prononce la cassation de celui du parlement de Paris du 21 février précédent ; maintient le juré-priseur de Compiègne, conformément aux dispositions de l'édit de février 1771, dans le droit exclusif de faire toutes prisées, expositions & ventes de biens-meubles dans l'étendue de ce bailliage & justices y ressortissantes [...] ; le maintient également dans le droit de percevoir les quatre deniers pour livre du montant desdites ventes [...] Du 21 juin 1785 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1785)
PermalinkArrêt du Parlement de Paris condamnant Louis-César, duc de la Vallière, pour défaut de présentation de comptes en vue d'une transaction avec Emmanuel-Dieudonné, marquis de Hautefort, comme héritier de François-Marie, marquis de Hautefort, son oncle / Parlement (Paris, France) ([s.d. (1745-08 ?)])
PermalinkL'art et les artistes en Île-de-France au XVIe siècle (Beauvais & Beauvaisis) / Victor Leblond (1921)
PermalinkL'assistance publique à Chambly sous l'ancien régime / Gaston Tisserant ([s.d. (ca 1930)])
PermalinkAtlas de la Généralité de Paris au XVIIIe siècle / Mireille Touzery (1995)
PermalinkLes atlas routiers du XVIIIe siècle de la généralité de Picardie / Marcel Evrard in Bulletin de la Société des antiquaires de Picardie, 1er trimestre (Année 1986)
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