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Construction, Installation et Manoeuvre des Vaisseaux |
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Arrest du Conseil d'état du Roi, portant règlement sur ce qui doit être observé par les marchands & adjudicataires des bois, & les entrepreneurs de ceux qui sont destinés pour le service de la Marine. Du 8 février 1767 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 49 (393 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui maintient les marchands & négocians dans l'exemption des droits pour les bois destinés à la construction des navires ; & prescrit les formalités qui devront être suivies par les propriétaires, pour jouir de ladite exemption. Du 10 juin 1786 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1786)
Titre : Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui maintient les marchands & négocians dans l'exemption des droits pour les bois destinés à la construction des navires ; & prescrit les formalités qui devront être suivies par les propriétaires, pour jouir de ladite exemption. Du 10 juin 1786 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1786 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Construction, Installation et Manoeuvre des VaisseauxEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8619993c Note sur la ressource : Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5238 Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui maintient les marchands & négocians dans l'exemption des droits pour les bois destinés à la construction des navires ; & prescrit les formalités qui devront être suivies par les propriétaires, pour jouir de ladite exemption. Du 10 juin 1786 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1786 . - 2 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Construction, Installation et Manoeuvre des VaisseauxEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8619993c Note sur la ressource : Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5238 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (242 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale, du 14e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, contenant des mesures pour accélérer la construction des bâtimens de guerre au port de la Montagne & dans tous les ports de la Méditerranée / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 14e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, contenant des mesures pour accélérer la construction des bâtimens de guerre au port de la Montagne & dans tous les ports de la Méditerranée Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1794)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Décret n° 2025 du Vendredi 3 janvier 1794 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Construction, Installation et Manoeuvre des VaisseauxPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13380 Décret de la Convention Nationale, du 14e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, contenant des mesures pour accélérer la construction des bâtimens de guerre au port de la Montagne & dans tous les ports de la Méditerranée [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1794)] . - 4 p. ; 4°.
Décret n° 2025 du Vendredi 3 janvier 1794
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Construction, Installation et Manoeuvre des VaisseauxPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13380 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt