Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement sur les dépenses du curage du port & de l'entretien des quais de la ville de Marseille. dU 27 mai 1776 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1776)  

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement sur les dépenses du curage du port & de l'entretien des quais de la ville de Marseille. dU 27 mai 1776 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1776 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625916m Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8296 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement sur les dépenses du curage du port & de l'entretien des quais de la ville de Marseille. dU 27 mai 1776 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1776 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625916m Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8296

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 79 (422 E)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Arrest du conseil d’État du Roi, qui déboute les officiers planchéeurs & gardes-nuit de Paris, de leurs demandes de droits de Passe-debout, sur des effets envoyés par le sieur Dujardin & compagnie, pour le Service de la Marine, & accompagnés de Passe-ports : Et fait défenses aux officiers sur les ports, de percevoir aucuns droits en cas semblables. Du 24 novembre 1772 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1772)

Public ISBD Titre : Arrest du conseil d’État du Roi, qui déboute les officiers planchéeurs & gardes-nuit de Paris, de leurs demandes de droits de Passe-debout, sur des effets envoyés par le sieur Dujardin & compagnie, pour le Service de la Marine, & accompagnés de Passe-ports : Et fait défenses aux officiers sur les ports, de percevoir aucuns droits en cas semblables. Du 24 novembre 1772 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7057 Arrest du conseil d’État du Roi, qui déboute les officiers planchéeurs & gardes-nuit de Paris, de leurs demandes de droits de Passe-debout, sur des effets envoyés par le sieur Dujardin & compagnie, pour le Service de la Marine, & accompagnés de Passe-ports : Et fait défenses aux officiers sur les ports, de percevoir aucuns droits en cas semblables. Du 24 novembre 1772 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1772 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7057

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (371 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Lettres patentes du Roi, concernant le port & l'arsenal de Rochefort. Données à Fontainebleau le 9 novembre 1776. Registrées en Parlement le treize mars 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)

Public ISBD Titre : Lettres patentes du Roi, concernant le port & l'arsenal de Rochefort. Données à Fontainebleau le 9 novembre 1776. Registrées en Parlement le treize mars 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1777 Importance : 6 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine à fond fleurdelyssé. Signées : Ysabeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4658 Lettres patentes du Roi, concernant le port & l'arsenal de Rochefort. Données à Fontainebleau le 9 novembre 1776. Registrées en Parlement le treize mars 1777 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 6 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine à fond fleurdelyssé. Signées : Ysabeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4658

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 49 (387 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du Roi, Portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784 / Louis XVI, roi de France (1784)  

Public ISBD Titre : Ordonnance du Roi, Portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Charles de La Croix, marquis de Castries (1727-1801) , Signataire ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1784 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 10 août 1784 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8626022j Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8299 Ordonnance du Roi, Portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Charles de La Croix, marquis de Castries (1727-1801) , Signataire ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1784 . - 8 p. ; 4°. Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 10 août 1784 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8626022j Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8299

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 79 (422 G)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Supplément au tome cinquième de la Fortification perpendiculaire, contenant de nouvelles preuves de la grande supériorité du système angulaire sur le système bastionné. L'on y a joint I° un supplément relatif aux affûts à aiguille propre à monter l'artillerie des vaisseaux [...] II° un supplément au chapitre IXe du cinquième volume, qui traite des différentes méthodes à employer pour la défense d'une rade [...] / Marc-René de Montalembert (1786)  

Public ISBD Titre : Supplément au tome cinquième de la Fortification perpendiculaire, contenant de nouvelles preuves de la grande supériorité du système angulaire sur le système bastionné. L'on y a joint I° un supplément relatif aux affûts à aiguille propre à monter l'artillerie des vaisseaux [...] II° un supplément au chapitre IXe du cinquième volume, qui traite des différentes méthodes à employer pour la défense d'une rade [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Marc-René de Montalembert (1714-1800) , Auteur ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur ; Louis-Alexandre Jombert (1749-1811), Libraire ; Nicolas Ransonnette (1745-1810), Graveur sur métal Editeur : A Paris : de l'imprimerie de Philippe-Denys Pierres Année de publication : 1786 Autre Editeur : A Paris : chez Alexandre Jombert Importance : XLIV-387-[1] p.-XI f. de pl. Illustrations : pl. dépl. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Génie militaire comprenant les divers travaux de la guerre (notamment les fortifications ; attaque et défense des places) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9640256f Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10863 Supplément au tome cinquième de la Fortification perpendiculaire, contenant de nouvelles preuves de la grande supériorité du système angulaire sur le système bastionné. L'on y a joint I° un supplément relatif aux affûts à aiguille propre à monter l'artillerie des vaisseaux [...] II° un supplément au chapitre IXe du cinquième volume, qui traite des différentes méthodes à employer pour la défense d'une rade [...] [texte imprimé] / Marc-René de Montalembert (1714-1800) , Auteur ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Imprimeur ; Louis-Alexandre Jombert (1749-1811), Libraire ; Nicolas Ransonnette (1745-1810), Graveur sur métal . - A Paris : de l'imprimerie de Philippe-Denys Pierres : A Paris : chez Alexandre Jombert, 1786 . - XLIV-387-[1] p.-XI f. de pl. : pl. dépl. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Génie militaire comprenant les divers travaux de la guerre (notamment les fortifications ; attaque et défense des places) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenal En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9640256f Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10863

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	2566	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt			Reliure de veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge, gardes de papier marbré, tranches rouges, 18e siècle

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