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Décret de la Convention Nationale, du 5 mai 1793, l'an 2e de la République Françoise, Concernant les créanciers des congrégations séculières, des confrairies, de l'ordre de Saint-Lazare, de Notre-Dame du Mont-Carmel & autres ordres y réunis, de l'ordre de Malte & des collèges / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 5 mai 1793, l'an 2e de la République Françoise, Concernant les créanciers des congrégations séculières, des confrairies, de l'ordre de Saint-Lazare, de Notre-Dame du Mont-Carmel & autres ordres y réunis, de l'ordre de Malte & des collèges Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur Editeur : A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné Année de publication : 1793 Importance : 1 f. Format : 46x35 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7459 Décret de la Convention Nationale, du 5 mai 1793, l'an 2e de la République Françoise, Concernant les créanciers des congrégations séculières, des confrairies, de l'ordre de Saint-Lazare, de Notre-Dame du Mont-Carmel & autres ordres y réunis, de l'ordre de Malte & des collèges [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur . - A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné, 1793 . - 1 f. ; 46x35 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7459 Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACP - Tiroir 2 Droit - 0031 Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBt 66-104 Fonds Dautheuil Affiches, Cartes et Plans MACP - Tiroir 2 Droit - 0031bis Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtEtat différent de l'autre exemplaire Documents numériques
Décret de la Convention Nationale, du 5 mai 1793 [...]URL Décret de la Convention Nationale, du 5e jour de Floréal, an second de la république Françoise, une & indivisible, concernant l'organisation & la paie des compagnies de canonniers-volontaires en activité de service dans les armées / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 5e jour de Floréal, an second de la république Françoise, une & indivisible, concernant l'organisation & la paie des compagnies de canonniers-volontaires en activité de service dans les armées Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1794)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Décret n° 2323 du Jeudi 24 avril 1794 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13348 Décret de la Convention Nationale, du 5e jour de Floréal, an second de la république Françoise, une & indivisible, concernant l'organisation & la paie des compagnies de canonniers-volontaires en activité de service dans les armées [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1794)] . - 4 p. ; 4°.
Décret n° 2323 du Jeudi 24 avril 1794
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale, du 5e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui ordonne le prompt jugement des officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, Custine, &c. ; & augmente les récompenses accordées aux défenseurs de la Patrie / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 5e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui ordonne le prompt jugement des officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, Custine, &c. ; & augmente les récompenses accordées aux défenseurs de la Patrie Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1793)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n° 1993 du Dimanche 25 décembre 1793 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13469 Décret de la Convention Nationale, du 5e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui ordonne le prompt jugement des officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, Custine, &c. ; & augmente les récompenses accordées aux défenseurs de la Patrie [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1793)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 1993 du Dimanche 25 décembre 1793
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale. Du 6e jour de Ventôse [24 février 1794] [...] Relatif au mode de procéder pour les délits connexes à ceux mentionnés dans les lois des 7 & 30 frimaire dernier / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Décret de la Convention Nationale, du 7e jour de Germinal, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, qui licencie l'armée révolutionnaire / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 7e jour de Germinal, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, qui licencie l'armée révolutionnaire Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1794)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n° 2257 du Jeudi 27 mars 1794 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13354 Décret de la Convention Nationale, du 7e jour de Germinal, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, qui licencie l'armée révolutionnaire [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1794)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 2257 du Jeudi 27 mars 1794
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13354 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui met Duffau hors la loi, & contient une adresse à l'armée des Pyrénées-orientales / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 9 mai 1793, l'an second de la République Françoise, Portant que les citoyens du département de la Haute-Vienne ont bien mérité de la patrie, & qui ordonne l'envoi dans les départemens & aux sections de Paris, de l'arrêté du Conseil général de ce département. (suivi de) Décret de la Convention Nationale, du 10 mai 1793, l'an second de la République françoise, Portant que les chefs & instigateurs des révoltés seront seuls sujets à la peine portée par la loi du 19 mars dernier / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 9e jour de Frimaire, an second de la république Française, une & indivisible, qui fixe la contribution mobiliaire (sic) de l'année 1793 (vieux style) / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du deuxième mois de l'an deuxième de la République française, une & indivisible. Qui détermine une nouvelle forme pour l'instruction des affaires devant les tribunaux, & supprime les fonctions d'avoués / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du Ier mars 1793, [...] Qui annulle tous traités d'alliance & de commerce passés entre la France & les puissances avec lesquelles elle est en guerre, & défend l'introduction en France de diverses marchandises étrangères / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du premier juin 1793, l'an second de la République Françoise, Relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 mai. Proclamation de la Convention Nationale / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécrets de la Convention Nationale, du 11 septembre 1793, l'an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Additionnel au décret du 5 septembre, contenant des mesures de surveillance relatives à la résidence des militaires / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécrets de la Convention Nationale, des 21, 23, 24 & 25 février 1793, l'an 2e de la République Françoise. 1.° Adresse au Peuple François. 2.° Décret relatif à l'organisation de l'armée, & aux pensions de retraite & traitemens de tout militaire, de quelque grade qu'il soit. 3.° Décret qui détermine le mode de recrutement de l'armée / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécrets de la Convention Nationale, du 22e jour du Ier mois - I° - Qui met 50 millions à la disposition du ministre de la guerre pour les frais de la levée extraordinaire de chevaux, ordonnée par le décret du 17 de ce mois. 2° - qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies. 3° - qui accorde six millions six cents quarante-deux mille neuf cents livres, pour assurer en viande la subsistance des troupes de nouvelle levée / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécrets de la Convention Nationale, du 3e jour du 2e mois de l'an deuxième de la République Française, une & indivisible. Qui ordonne que les troupes à cheval de la République seront incessamment portées au complet / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
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