Mémoire pour les citoyens Louis-Antoine, & Jean-Baptiste Lefort ; contre la citoyenne Marie-Madeleine-Thérèse-Nicole Poitdevin ; et contre le citoyen François-Joseph-Antoine Lefort / J. P. Chrestien ([s.d. (ca 1799)])

Public ISBD Titre : Mémoire pour les citoyens Louis-Antoine, & Jean-Baptiste Lefort ; contre la citoyenne Marie-Madeleine-Thérèse-Nicole Poitdevin ; et contre le citoyen François-Joseph-Antoine Lefort Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : J. P. Chrestien (17..-18..), Auteur ; Louis-Joseph-Antoine Lefort (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Lefort (17..-18..), Nom associé ; François-Joseph-Antoine Lefort (17..-18..), Nom associé ; Marie-Madeleine-Thérèse-Nicole Poitdevin (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (ca 1799)] Importance : 54 p. Format : 4° Note générale : Affaire de succession suite à un divorce pour adultère Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Paul (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15499 Mémoire pour les citoyens Louis-Antoine, & Jean-Baptiste Lefort ; contre la citoyenne Marie-Madeleine-Thérèse-Nicole Poitdevin ; et contre le citoyen François-Joseph-Antoine Lefort [texte imprimé] / J. P. Chrestien (17..-18..), Auteur ; Louis-Joseph-Antoine Lefort (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Lefort (17..-18..), Nom associé ; François-Joseph-Antoine Lefort (17..-18..), Nom associé ; Marie-Madeleine-Thérèse-Nicole Poitdevin (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (ca 1799)] . - 54 p. ; 4°. Affaire de succession suite à un divorce pour adultère Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Paul (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15499

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3015)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Mention ms en page de titre : Cette cause sera jugée par la première section du tribunal le 11 germinal, de relevée		Fonds Caix de St Aymour

Mémoire pour les communes de Liancourt, Tourly, Fay, Fleury et Loconville, appellantes, contre les veuves et héritiers de Julien-François Boys, décédé [...] intimé / Falize ; Laurendeau ([s.d. (aps 1801)])

Public ISBD Titre : Mémoire pour les communes de Liancourt, Tourly, Fay, Fleury et Loconville, appellantes, contre les veuves et héritiers de Julien-François Boys, décédé [...] intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Falize (17..-18..), Signataire ; Laurendeau (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé Editeur : [Amiens] : de l'imprimerie de J.B. Caron l'aîné Année de publication : [s.d. (aps 1801)] Importance : 59-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : La date d'après une mention dans le texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12028 Mémoire pour les communes de Liancourt, Tourly, Fay, Fleury et Loconville, appellantes, contre les veuves et héritiers de Julien-François Boys, décédé [...] intimé [texte imprimé] / Falize (17..-18..), Signataire ; Laurendeau (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé . - [Amiens] : de l'imprimerie de J.B. Caron l'aîné, [s.d. (aps 1801)] . - 59-[1 bl.] p. ; 4°. La date d'après une mention dans le texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12028

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 360 (2860)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	2670

Mémoire pour les habitans des communes réunies de Fleury, Tourly, Fay, Liancourt et Locconville, demandeurs ; contre Julien-François Boys, [...] défendeur / Nicolas Petit ; Aubry ; Bordeaux ; Rousselet ; Haussetête ([s.d. (aps 1793)])

Public ISBD Titre : Mémoire pour les habitans des communes réunies de Fleury, Tourly, Fay, Liancourt et Locconville, demandeurs ; contre Julien-François Boys, [...] défendeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Nicolas Petit, Signataire ; Aubry (18e siècle), Signataire ; Bordeaux (17..-17..), Signataire ; Rousselet (17..-18..), Signataire ; Haussetête (17..-18..), Signataire ; Jean-Joseph Laurens (1751-1833), Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé Editeur : A Paris : de l'imprimerie de Laurens aîné Année de publication : [s.d. (aps 1793)] Importance : 215-[1 bl.] p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11801 Mémoire pour les habitans des communes réunies de Fleury, Tourly, Fay, Liancourt et Locconville, demandeurs ; contre Julien-François Boys, [...] défendeur [texte imprimé] / Nicolas Petit, Signataire ; Aubry (18e siècle), Signataire ; Bordeaux (17..-17..), Signataire ; Rousselet (17..-18..), Signataire ; Haussetête (17..-18..), Signataire ; Jean-Joseph Laurens (1751-1833), Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé . - A Paris : de l'imprimerie de Laurens aîné, [s.d. (aps 1793)] . - 215-[1 bl.] p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11801

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 360 (2863)	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour Marie-Porcienne Camus, femme Tubeuf, chez son père, imprimeur à Beauvais, détenue pour avoir vendu deux brochures, l'une intitulée : Frappez, mais écoutez, ouvrage relatif aux Domaines nationaux ; l'autre : Aux anarchistes, et à tous ceux qui [...] voudraient encore ramener le régime sanglant de la terreur / Marie-Porcienne Tubeuf ([s.d. (1798)])

Public ISBD Titre : Mémoire pour Marie-Porcienne Camus, femme Tubeuf, chez son père, imprimeur à Beauvais, détenue pour avoir vendu deux brochures, l'une intitulée : Frappez, mais écoutez, ouvrage relatif aux Domaines nationaux ; l'autre : Aux anarchistes, et à tous ceux qui [...] voudraient encore ramener le régime sanglant de la terreur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Marie-Porcienne Tubeuf (17..-18..), Auteur Editeur : A Beauvais : Camus-Tubeuf Année de publication : [s.d. (1798)] Importance : 12 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Métiers se rapportant aux livres ; librairie, papeterie, reliure, dorure Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10923 Mémoire pour Marie-Porcienne Camus, femme Tubeuf, chez son père, imprimeur à Beauvais, détenue pour avoir vendu deux brochures, l'une intitulée : Frappez, mais écoutez, ouvrage relatif aux Domaines nationaux ; l'autre : Aux anarchistes, et à tous ceux qui [...] voudraient encore ramener le régime sanglant de la terreur [texte imprimé] / Marie-Porcienne Tubeuf (17..-18..), Auteur . - A Beauvais : Camus-Tubeuf, [s.d. (1798)] . - 12 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Métiers se rapportant aux livres ; librairie, papeterie, reliure, dorure Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10923

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 340 (FP089)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Mémoire en réponse pour le sieur Just-Florimond Ticquet-Lescuyer, négociant à Beauvais ; Contre Jean Philippet, ci-devant tailleur, et négociant en la même ville / Ticquet-Lescuyer ([s.d. (>1808)])

Public ISBD Titre : Mémoire en réponse pour le sieur Just-Florimond Ticquet-Lescuyer, négociant à Beauvais ; Contre Jean Philippet, ci-devant tailleur, et négociant en la même ville Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ticquet-Lescuyer (17..-18..), Signataire ; Desjardins, Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : [s.d. (>1808)] Importance : 30-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Mention de date d'après le texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15832 Mémoire en réponse pour le sieur Just-Florimond Ticquet-Lescuyer, négociant à Beauvais ; Contre Jean Philippet, ci-devant tailleur, et négociant en la même ville [texte imprimé] / Ticquet-Lescuyer (17..-18..), Signataire ; Desjardins, Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (>1808)] . - 30-[2 bl.] p. ; 4°. Mention de date d'après le texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15832

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3144)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire sur délibéré, pour les héritiers & représentans Philippe-Guillaume Jacquier de Viels-Maisons, propriétaire de Jouy-sous-Thelle; Contre les habitans de cette commune [...] (an V [1796-1797])

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Observation pour les héritiers Vielzaisons ; Contre les habitans de Jouy-sous-Thelle [...] (an VI [1797-1798])

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Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la Constitution, par F. S. Bezard, député par le département de l'Oise, à la Convention nationale [...] / François-Siméon Bézard (1793)

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Pétition à la Convention nationale, pour la citoyenne Marie-Françoise-Élisabeth Gérardot, veuve Vacquerie, meunière à Beauvais, condamnée à mort, le 27 thermidor de l'année dernière, par le tribunal criminel du département de l'Oise / Jean-Louis-Marie Villain d'Aubigny ([1795]) 

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Précis pour le citoyen Nicolas-Hyppolite Denis, demandeur ; Contre le citoyen Lebesgue & son épouse, défendeurs; Et le citoyen Acher, assigné en déclaré commun (an VI (1797-1798))

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Précis pour Louis-Nicolas Lecarlier, propriétaire et cultivateur en la commune d'Herlye, département de la Somme, défendeur ; contre Adélaïde-Olimpe Lecarlier, veuve Delettre, [...] se disans héritiers par bénéfice d'inventaire de Jacques-Nicolas Lecarlier, père commun des parties, demandeurs ; Et encore contre le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Oise, [...] au lieu et place de Sophie-Gertrude Lecarlier, fille majeure, prévenue d'émigration, aussi demandeur / Tribunal civil, département (1791-1799; Oise) ([s.d. (aps 1797)])

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Procès de Fouquier Tinville et autres membres du tribunal du 22 prairial, traduits au Tribunal révolutionnaire ([1795])  

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Réplique pour le sieur Boys, homme de loi ; Contre les six communautés & paroisses de Liancourt, Tourly, Faï, Loconville, Fleury & Boissy / Du Moutier ([s.d. (aps 1781)])

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Réponse du patron du sieur Ducaurroy, à la partie qui l'intéresse de la Réplique du sieur Ricard ([s.d. (ca 1814)])

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Résumé pour les cit. Tronc, Happey, et consorts, représentans le cit. Guyon et compagnie, cessionnaire du ci-devant prince de Conty, ci-devant propriétaire des comté de Chaumont, Beaumont, et par supplément d'échange, des terrains appelés le Bray ; Dans l'affaire portée au Conseil d'Etat, sur l'opposition formée par les évêques de Beauvais et de Senlis, et par le ci-devant comte d'Ons-en-Bray, à l'exécution des lettres-patentes du 29 mai 1779 / d' Orgemont ([s.d. (1803?)])

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