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1788 à 1799 : Textes divers
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 / Jean-Pierre Danjou (Prairial an 7 [1799])
Titre : Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Conseil des Cinq-Cents (1795-1799; France), Éditeur scientifique Editeur : [Paris] : de l'Imprimerie Nationale Année de publication : Prairial an 7 [1799] Importance : 7-[1] p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc.
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2635 Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Conseil des Cinq-Cents (1795-1799; France), Éditeur scientifique . - [Paris] : de l'Imprimerie Nationale, Prairial an 7 [1799] . - 7-[1] p. ; 8°.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 14 (3238) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3238 Fonds Caix de St Aymour Coup-d'œil sur la conduite de Louis XVI, par Charles Duval, député à la Convention nationale par le département d'Ille & Vilaine. Extrait d'un tableau historique de la révolution du 10 août. Imprimé par ordre de la Convention Nationale / Charles Duval (1793)
Titre : Coup-d'œil sur la conduite de Louis XVI, par Charles Duval, député à la Convention nationale par le département d'Ille & Vilaine. Extrait d'un tableau historique de la révolution du 10 août. Imprimé par ordre de la Convention Nationale Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Duval (1750-1829) , Auteur ; Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1793 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Tags : Louis XVI, roi de France (1754-1793) - procès Index. décimale : 944.043 Révolution française : Convention, 1792-1795 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10231 Coup-d'œil sur la conduite de Louis XVI, par Charles Duval, député à la Convention nationale par le département d'Ille & Vilaine. Extrait d'un tableau historique de la révolution du 10 août. Imprimé par ordre de la Convention Nationale [texte imprimé] / Charles Duval (1750-1829) , Auteur ; Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1793 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Tags : Louis XVI, roi de France (1754-1793) - procès Index. décimale : 944.043 Révolution française : Convention, 1792-1795 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10231 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 309 (FP070-3112I) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
Titre : Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire ; Delessart (18e siècle), Signataire ; [et al.], Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1791 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n°12 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13198 Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] [texte imprimé] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire ; Delessart (18e siècle), Signataire ; [et al.], Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1791 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n°12
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13198 A pour autre édition sur le même supportExemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 265a) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
Titre : Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire ; Delessart (18e siècle), Signataire ; [et al.], Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1791 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n°12 certifié conforme et paraphé à Crépi ce 13 juillet 1791 par Lemoine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13199 Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] [texte imprimé] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire ; Delessart (18e siècle), Signataire ; [et al.], Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1791 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n°12 certifié conforme et paraphé à Crépi ce 13 juillet 1791 par Lemoine
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13199 A pour autre édition sur le même supportExemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 265a) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale. Du 11 mars 1793, [...] Concernant les approvisionnemens de salpêtres & poudres / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Décret de la Convention Nationale, du 11e jour de ventose, an second de la République Françoise, une et indivisible. Relatif aux scellés apposés après le décès des citoyens dont les défenseurs de la patrie sont héritiers. (suivi de) Décret de la Convention Nationale, du 13e jour de ventose, an second de la République Françoise, une et indivisible, Qui prescrit l'heure des publications de criées / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 13e jour de Pluviôse [1er février 1794] [...] Relatif aux formalités à observer par les militaires avant leur entrée dans les hôpitaux / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 15e jour de Ventôse [5 mars 1794] [...] Qui défend de faire passer des fonds aux habitans des villes occupées par les ennemis / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 17e jour de nivôse,an second de la République Française, une et indivisible. Relatif aux donations et successions / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 18e jour du 1er mois de l'an 2e de la République Française, une et indivisible. Relatif au partage de succession ente les enfans issus de deux mariages dans les coutumes de dévolutiou (sic - dévolution). (suivi de) Décret de la Convention Nationale, du 23e jour du premier mois de l'an II de la République Françoise, une et indivisible. Relatif à l'admission des suppléans dans son sein / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 24 février 1793, [...] Qui autorise la vente des ornemens des églises inutiles au culte / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 24e jour de Brumaire [14 novembre 1793] [...] Relatif à la faculté qu'ont tous les citoyens de se nommer comme il leur plaît, en se conformant aux formalités prescrites par la loi / Convention nationale (1792-1795; France) (an II (1793))
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 25e jour de Frimaire [15 décembre 1793] [...] Portant création de douze bataillons de Sapeurs / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 26 avril 1793, l'an second de la République Françoise, contenant une adresse de la Convention Nationale aux armées de la République / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 26 septembre 1793, l'an second de la République françoise [...] ; Qui détermine une base pour l'estimation de la dixme ordonnée par la loi du 22 avril 1790 / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
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