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1788 à 1799 : Textes divers
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Proclamation du roi, qui ordonne l'éxécution des loix précédemment rendues en faveur de la libre circulation et de la vente des grains et subsistances dans l'intérieur du royaume. Du 27 novembre 1791 / Louis XVI, roi de France (1791)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 68 (133 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Proclamation du Roi sur les dangers de la patrie. Du 20 juillet 1792, l'an 4e de la liberté / Louis XVI, roi de France (1792)
Titre : Proclamation du Roi sur les dangers de la patrie. Du 20 juillet 1792, l'an 4e de la liberté Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur Editeur : A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné Année de publication : 1792 Importance : 6 p. Format : 4° Note générale : Appel du Roi aux citoyens pour défendre la Patrie en danger Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7854 Proclamation du Roi sur les dangers de la patrie. Du 20 juillet 1792, l'an 4e de la liberté [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Jean-Baptiste Caron (1747-1819), Imprimeur . - A Amiens : de l'imprimerie de J.-B. Caron l'aîné, 1792 . - 6 p. ; 4°.
Appel du Roi aux citoyens pour défendre la Patrie en danger
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7854 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 68 (133 F) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
Titre : Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Editeur commercial Editeur : A Paris : chez N. H. Nyon Année de publication : 1790 Importance : 2-[2bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau signé Papillon 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaireNote de contenu : L'Assemblée Nationale décrète : 2° Que ceux du district de Vervins, département de l'Aisne, se réuniront à Marle pour cette élection Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1514 Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Editeur commercial . - A Paris : chez N. H. Nyon, 1790 . - 2-[2bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau signé Papillon 1763
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Ouvrages sur l'autorité judiciaireNote de contenu : L'Assemblée Nationale décrète : 2° Que ceux du district de Vervins, département de l'Aisne, se réuniront à Marle pour cette élection Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1514 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 1 (24) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Proclamation du Roi, sur un décret concernant le passage des troupes étrangères sur le territoire de France ; & contenant diverses dispositions relatives à la police des frontières, aux demandes d'armes faites par les municipalités, à la fabrication de ces armes & à leur distribution. Du 1er août 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
Titre : Proclamation du Roi, sur un décret concernant le passage des troupes étrangères sur le territoire de France ; & contenant diverses dispositions relatives à la police des frontières, aux demandes d'armes faites par les municipalités, à la fabrication de ces armes & à leur distribution. Du 1er août 1790 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric de La Tour du Pin Gouvernet (1727-1794), Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1790 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau
Fait à Saint-Cloud, le 1er août 1790, signé La Tour du PinLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaireIndex. décimale : 355.03 Situation et politique militaires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3184 Proclamation du Roi, sur un décret concernant le passage des troupes étrangères sur le territoire de France ; & contenant diverses dispositions relatives à la police des frontières, aux demandes d'armes faites par les municipalités, à la fabrication de ces armes & à leur distribution. Du 1er août 1790 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric de La Tour du Pin Gouvernet (1727-1794), Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1790 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau
Fait à Saint-Cloud, le 1er août 1790, signé La Tour du Pin
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaireIndex. décimale : 355.03 Situation et politique militaires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3184 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 12 (3193 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3193 A Fonds Caix de St Aymour Programme de la fête nationale du 14 juillet à Senlis (1790)
Titre : Programme de la fête nationale du 14 juillet à Senlis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Nicolas-Louis-François Desrocques (17..-18..?), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de N.L.F. Des Rocques Année de publication : 1790 Importance : 15-[1 bl.] p Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 394.26 Coutumes relatives aux fêtes (carnavals, festivals ; fêtes laïques, nationales, patriotiques, saisonnières ; jours de l'indépendance, ouvrages généraux, vacances) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1392 Programme de la fête nationale du 14 juillet à Senlis [texte imprimé] / Nicolas-Louis-François Desrocques (17..-18..?), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de N.L.F. Des Rocques, 1790 . - 15-[1 bl.] p ; 8°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Index. décimale : 394.26 Coutumes relatives aux fêtes (carnavals, festivals ; fêtes laïques, nationales, patriotiques, saisonnières ; jours de l'indépendance, ouvrages généraux, vacances) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1392 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 64 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBroché Fonds Dautheuil Provenants de l'émigré Charles Louis Olimpe Duperier Bois Franc, situés sur la commune de Droittecourt / Directoire, District (1790-1800; Chaumont en Vexin) ([s.d. (1795)])
PermalinkRapport des citoyens Bourdon (de l'Oise) et Lecarpentier, représentants du peuple, délégués, par la Convention nationale, dans les départements de la Manche & de l'Orne. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Du 16 mai 1793, l'an deuxième de la république, une & indivisible / François-Louis Bourdon ([s.d. (ca 1793)])
PermalinkRapport fait a la Convention Nationale, au nom de la commission extraordinaire des vingt-quatre, le 6 novembre 1792, l'an premier de la République, sur les crimes du ci-devant roi, dont les preuves ont été trouvées dans les papiers recueillis par le comité de surveillance de la Commune de Paris [...] : imprimé par ordre de la Convention Nationale. Premier rapport sur les crimes de Louis Capet. / Charles-Éléonore Dufriche de Valazé ([s.d. (1793)])
PermalinkRapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du comité de législation, par Jean Mailhe,député du département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, [...] ; imprimés & envoyés par ordre de la Convention Nationale dans les 83 départemens, & dont la traduction dans toutes les langues a été également décrétée / Jean-Baptiste Mailhe ([s.d. (1793)])
PermalinkRapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, sur la faculté accordée aux citoyens qui, par leur détention en vertu de lettres de cachet ou de jugemens criminels dont ils auront été absous, ont été privés du bénéfice des lettres de relief de laps de temps, avant l'installation du tribunal de cassation ; par F.S. Bézard,député du département de l'Oise. Imprimée par ordre de la Convention nationale / François-Siméon Bézard ([s.d. (1793)])
PermalinkRapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité ecclésiastique, par J.B. Massieu [...] / Jean-Baptiste Massieu (1791)
PermalinkRapport sur le mode d'organisation des comités, par J.-B.-C. Mathieu, député du département de l'Oise, au nom des commissaires élus à cet effet / Jean-Baptiste-Charles Mathieu-Mirampal ([s.d. (ca 1793)])
PermalinkRecommandé à tous les citoyens gardes-nationaux-nés. Seconde sommation du 18 septembre, à M. Montesquiou ([s.d. (1791)])
PermalinkRecueil factice de documents officiels : lois, lettres patentes, proclamations du 17 août 1790 au 26 octobre 1790 (1790)
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