Documents en rapport avec l'organisation d'une expédition vers l'ile de Saint Domingue / François-Louis Bourdon (1795 (06-25) et 1795 (07-18))

Public ISBD Titre : Documents en rapport avec l'organisation d'une expédition vers l'ile de Saint Domingue Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François-Louis Bourdon (1758-1798), Signataire ; Pascal Giraud (17..-18..), Signataire ; Louis, Alexandre, Jacques Vardon Vardon (1751-1809) , Nom associé ; Jean Baptiste Louis Philippe de Félix d'Ollières (1751-1820) , Nom associé Année de publication : 1795 (06-25) et 1795 (07-18) Importance : Papier manuscrit, 2 pièces Format : 20 cm et 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Les Deux Amériques:Iles des Antilles [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Résumé : En 1795, le Comté de Salut Public décide d'envoyer aux Antilles, un corps expéditionnaire intitulé "Armée des Indes occidentales". Le général Dumuy en est nommé commandant en chef. Il se rend à Brest et prépare l'embarquement des troupes. Mais l'expédition sera indéfiniment ajournée Note de contenu : Pièce n°1 : Les représentant du peuple composant la délégation de St Domingue autorise le général Dumuy à s'attacher les service du citoyen Maurice Bienvenu au grade de capitaine, Brest, 25 juin 1795, 1 f. - Signé par Bourdon et Giraud - Cachet de cire rouge. Pièce n°2 : Idem invitant le contrôleur de la marine à leur fournir une liste de ravitaillement, Brest, 18 juillet 1795, 1 f. - Signé Vardon, Giraud et Bourdon - Tampon à l'encre noir Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22118 Documents en rapport avec l'organisation d'une expédition vers l'ile de Saint Domingue [texte manuscrit ou tapuscrit] / François-Louis Bourdon (1758-1798), Signataire ; Pascal Giraud (17..-18..), Signataire ; Louis, Alexandre, Jacques Vardon Vardon (1751-1809) , Nom associé ; Jean Baptiste Louis Philippe de Félix d'Ollières (1751-1820) , Nom associé . - 1795 (06-25) et 1795 (07-18) . - Papier manuscrit, 2 pièces ; 20 cm et 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Les Deux Amériques:Iles des Antilles [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Résumé : En 1795, le Comté de Salut Public décide d'envoyer aux Antilles, un corps expéditionnaire intitulé "Armée des Indes occidentales". Le général Dumuy en est nommé commandant en chef. Il se rend à Brest et prépare l'embarquement des troupes. Mais l'expédition sera indéfiniment ajournée Note de contenu : Pièce n°1 : Les représentant du peuple composant la délégation de St Domingue autorise le général Dumuy à s'attacher les service du citoyen Maurice Bienvenu au grade de capitaine, Brest, 25 juin 1795, 1 f. - Signé par Bourdon et Giraud - Cachet de cire rouge. Pièce n°2 : Idem invitant le contrôleur de la marine à leur fournir une liste de ravitaillement, Brest, 18 juillet 1795, 1 f. - Signé Vardon, Giraud et Bourdon - Tampon à l'encre noir Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22118

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 58 (574 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 230			Fonds Caix de St Aymour

Documents numériques

Pièce n°1 URL

Pièce n°2 URL

Pré-imprimé à entête de l'Agence des subsistances générales, 7e section, approvisionnements de Paris ordonnant la délivrance de denrées en faveur du citoyen Coupé de l'Oise / Agence des subsistances générales (1795 (12-06))

Public ISBD Titre : Pré-imprimé à entête de l'Agence des subsistances générales, 7e section, approvisionnements de Paris ordonnant la délivrance de denrées en faveur du citoyen Coupé de l'Oise Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Agence des subsistances générales, Collectivité éditrice ; Jacques-Michel Coupé (1737-1809) , Signataire Année de publication : 1795 (12-06) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 24 cm Note générale : Maison Mailly, rue de l'université, n°279 - Division des halles et marchandises, bureau des distributions Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Note de contenu : Mention de réception des fournitures paraphée par Coupé au dos du document Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22121 Pré-imprimé à entête de l'Agence des subsistances générales, 7e section, approvisionnements de Paris ordonnant la délivrance de denrées en faveur du citoyen Coupé de l'Oise [texte manuscrit ou tapuscrit] / Agence des subsistances générales, Collectivité éditrice ; Jacques-Michel Coupé (1737-1809) , Signataire . - 1795 (12-06) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 24 cm. Maison Mailly, rue de l'université, n°279 - Division des halles et marchandises, bureau des distributions Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Note de contenu : Mention de réception des fournitures paraphée par Coupé au dos du document Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22121

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 58 (576)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 230			Fonds Caix de St Aymour

Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donnée à Paris, le 20 janvier 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)

Public ISBD Titre : Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donnée à Paris, le 20 janvier 1792 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret de l'Assemblée Nationale du 18 janvier 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Tags : Louis XVIII (roi de France, 1755-1824) Note de contenu : Acte de destitution de Louis Stanislas Xavier de France (Louis XVIII) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10823 Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donnée à Paris, le 20 janvier 1792 [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Décret de l'Assemblée Nationale du 18 janvier 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Tags : Louis XVIII (roi de France, 1755-1824) Note de contenu : Acte de destitution de Louis Stanislas Xavier de France (Louis XVIII) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10823

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 339-2 (FP 187)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Exemplaire certifié conforme à Chaumont le 6 mars 1792 et signé par deux administrateurs du Directoire de district		Fonds Caix de St Aymour

Les administrateurs composant le Directoire du département de l'Oise, à leurs concitoyens, Et principalement aux officiers municipaux des communes / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

Public ISBD Titre : Les administrateurs composant le Directoire du département de l'Oise, à leurs concitoyens, Et principalement aux officiers municipaux des communes Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 9-[1] p. Format : 4° Note générale : Arrêté à Beauvais, le 18 décembre 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etat civil (service de l') [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Index. décimale : 944.042 Révolution française : 1ère République, 1792-1799 Note de contenu : Transfert de l'Etat-civil à un "officier public" désigné par le Conseil général de chaque commune Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3422 Les administrateurs composant le Directoire du département de l'Oise, à leurs concitoyens, Et principalement aux officiers municipaux des communes [texte imprimé] / Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 9-[1] p. ; 4°. Arrêté à Beauvais, le 18 décembre 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etat civil (service de l') [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Index. décimale : 944.042 Révolution française : 1ère République, 1792-1799 Note de contenu : Transfert de l'Etat-civil à un "officier public" désigné par le Conseil général de chaque commune Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3422

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 20 (3346)	Périodiques et Collections	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3346

Les administrateurs du département de l'Oise, aux administrations municipales des cantons de son arrondissement [à propos de la conscription militaire] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (an 7 (1799))

Public ISBD Titre : Les administrateurs du département de l'Oise, aux administrations municipales des cantons de son arrondissement [à propos de la conscription militaire] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire Département (1790-1800; Oise), Éditeur scientifique ; Louis-Jean-Baptiste Bucquet de Bracheux (1731-1801) , Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : an 7 (1799) Importance : 1 pièce Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Note de contenu : Obligation pour les parents à justifier de l'activité de leurs enfants dans un corps quelconque ou de la légitimité des causes de leur non-présence aux armées. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10775 Les administrateurs du département de l'Oise, aux administrations municipales des cantons de son arrondissement [à propos de la conscription militaire] [texte imprimé] / Directoire Département (1790-1800; Oise), Éditeur scientifique ; Louis-Jean-Baptiste Bucquet de Bracheux (1731-1801) , Signataire . - [S.l.] : [s.n.], an 7 (1799) . - 1 pièce ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Note de contenu : Obligation pour les parents à justifier de l'activité de leurs enfants dans un corps quelconque ou de la légitimité des causes de leur non-présence aux armées. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10775

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 339 (FP171)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Les administrateurs du Directoire du département de l'Oise, aux citoyens administrateurs du Directoire du département du Finistère à Quimper / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)

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Les administrateurs du Directoire du département de l'Oise à leurs concitoyens / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

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Adresse du Conseil du département de l'Oise. Aux citoyens de ce département / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

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Adresse de la convention nationale au peuple français. Du 16 prairial, l'an second de la république française, une et indivisible ([s. d. (1794)])

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Adresse du grand bailliage de Berg-Zabern à la Convention nationale, lue à la séance du 19 novembre 1792, l'an premier de la République [...] ([s.d. (1792)])

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Adresse des officiers-municipaux de la commune d'Abbeville, à leurs concitoyens. (suivie de) Loi relative à l'instruction de l'Assemblée Nationale, sur la Constitution civile du clergé, donnée à Paris, le 26 janvier 1791. (et de) Instruction de l'Assemblée Nationale, sur la Constitution civile du clergé, du 21 janvier 1791 / Commune d'Abbeville (1789-1799) ([s.d. (1791)])

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Amendemens proposés par M. le Mis de Gouy d'Arsy, à l'Assemblée nationale, le samedi 19 décembre 1789, matin, sur le projet de décret présenté par le comité des finances / Louis Gouy d'Arsy ([s.d. (1789)])

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Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention Nationale, des 16 & 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? (1793)

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Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an deuxième de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? ; imprimée par ordre de la Convention Nationale ([s.d. (1793)])

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Archives Parlementaires de 1787 à 1860, Tome V - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Liste des comparants de la noblesse et du tiers-état du bailliage de Senlis (1879)  

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse une ordonnance du lieutenant général de Senlis, en ce qu'il est porté par ladite ordonnance que la réduction au quart des députés, n'aura pas lieu, & que les députés absents pourront donner leur procuration. Du 8 mars 1789 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1789)

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Arrêté de la Commission révolutionnaire du département de la Somme interdisant toutes cérémonies religieuses les jours connus sous le nom de fêtes ou dimanches / Convention nationale (1792-1795; France) (an 2 (1793))

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Arrêté du Conseil général du département, qui accorde une indemnité aux citoyens qui arrêteront & conduiront les volontaires & soldats de ligne abandonnant leurs drapeaux / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)

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Arrêté du département de l'Oise relatif à la taxe du bois & du charbon. Du 19 septembre 1793 [...] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)

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Arrêté du Directoire exécutif, sur la célébration de l’anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français. Du 3 frimaire, an VI de la République une & indivisible / Directoire, Département (1790-1800; Oise) ([s.d. (1798)]) 

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Arrêté des représentans du peuple, à l'armée du nord, relatif à l'approvisionnement de fourrages pour les besoins de l'armée du nord [suivi de l'arrêté du Conseil permanent du département de l'Oise] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)

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Arrêté des représentants du peuple, en mission dans les départemens (sic) de l'Oise & de l'Aisne, qui établit un Comité de Salut Public dans la ville de Beauvais, du 17 août 1793, l'an second de la République (1793)

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L'Assemblée Nationale aux François. Proclamation décrétée dans la séance du 22 juin 1791 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)

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L'Assemblée Nationale aux François. Proclamation décrétée dans la séance du 22 juin 1791 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) ([s.d. (1791)])

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Assemblée provinciale de Picardie - Département de Mondidier (sic) [Montdidier] - Municipalité d'Hardivilliers : role des impositions ordinaires - exercice 1790 (1790 (07-13))

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Les autorités constituées et la Société populaire de la Commune d'Amiens, réunies, Aux membres de la Convention Nationale / Société populaire (1789-1799; Amiens) ([s.d. (1793)])

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Avertissement concernant les arrérages de fermage, rentes, redevances & droits casuels dus & échus avant le 1er janvier 1790 aux membres des corps séculiers supprimés et devant être réglés dans les plus brefs délais ([s.d. (ca 1791)])

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Billet de réquisition de la Municipalité de la ville de Senlis destiné à organiser le casernement des volontaires nationaux du département de la Corrèze logés dans l'ancienne abbaye de Saint-Vincent / Ville de Senlis (1791)

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Bourdon (de l'Oise) à ses collègues et à ses concitoyens / François-Louis Bourdon ([s.d. (ca 1794)])

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Bourdon, de l'Oise, à ses collègues et à ses concitoyens / François-Louis Bourdon ([s.d. (ca 1793)])

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Cahier contenant les pouvoirs & instructions remis, par l'ordre du clergé du bailliage de Meaux, à son député M. Barbou, curé d'Isle lès Villenoi, & à M. l'abbé de Ruallem, [...], nommé pour le suppléer aux États généraux, en 1789 / Bailliage (Meaux) (1789)

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Cahier de doléances, plaintes et remontrances, du Tiers-Etat, du bailliage provincial de Senlis, et des bailliages secondaires de Compiègne, Pontoise, Creil, Beaumont-sur-Oise et Chambly. Et mémoire sur les Etats-Provinciaux (1789)

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Cahier des ordres réunis de la Noblesse & du Tiers-Etat du gouvernement de Péronne, Montdidier & Roye, rassemblés à Péronne / Gouvernement (15e-18e siècle; Péronne, Montdidier, Roye, France) ([s.d. (1789)])

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Cahier des pouvoirs & instructions du député de l'ordre de la noblesse du bailliage de Meaux, remis à M. D'Aguesseau de Fresnes, conseiller d'état, élu député aux prochains Etats-Généraux par l'ordre de la noblesse du bailliage de Meaux, le 21 mai 1789 / Bailliage (Meaux) (1789)

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Certificat délivré par l'Ecole de santé de Montpellier au citoyen Joseph Guerin attestant de sa réussite à un examen de médecine / Ecole de santé de Montpellier (1797 (03-22))

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Le Citoyen A.J.A. Lucy, ex-législateur. Du 1er février 1793, l'an deuxième de la République / Adrien-Jean-Alexandre Lucy ([s.d. (1793)])

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Les citoyens officiers municipaux et habitants le village de la commune de Namps au Mont au citoyen André Dumont représentant du peuple aux départements de la Somme et de l'Oise / Commune de Namps au Mont (....-1972) (1794 (02-26))

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Citoyens, L'on se plaint de la disette dans les marchés, elle prend sa source dans plusieurs cause [...] / DIrectoire (1789-1800; Abbeville) (1792)

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Le commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département de l'Oise, aux juges de paix, officiers de police judiciaire du même département (an 8 [1800])

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Le commissaire du pouvoir exécutif près les tribunaux civil & criminel du département de l'Oise, aux juges de paix dudit département / Villemonney (an 4 [1795])

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La Commission des Administrations civiles, Police et Tribunaux, aux tribunaux criminels, aux tribunaux de district et aux juges de paix / Convention nationale, Commission des administrations civiles, police et tribunaux (1794-1795; France) (1794)

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La Commission des Administrations civiles, Police et Tribunaux, aux tribunaux de district et aux juges de paix de la République / Convention nationale, Commission des administrations civiles, police et tribunaux (1794-1795; France) (1795)

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Compte moral du ministre de l'Intérieur / Jean-Marie Roland de La Platière ([s.d. (1792)])  

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Considérations sur le procès de Louis XVI, par P. C. F. Daunou, député du département du Pas-de-Calais ; imprimée par ordre de la Convention nationale / Pierre-Claude-François Daunou ([s.d. (1793)])

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Convention nationale. Troisième recueil. Pièces imprimées d'après le décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792, l'an premier de la République. Déposées à la commission extraordinaire des douze, établie pour le dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer au château des Tuileries, & cotés par le ministre de l'intérieur, & les secrétaires, lors de la remise qu'il en fit sur le bureau de la Convention / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Copie d'une lettre adressée par le juge de paix de la seconde section du canton de Roye au citoyen accusateur public auprès du tribunal criminel de la Somme (1798 (12-25))

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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 / Jean-Pierre Danjou (Prairial an 7 [1799])

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Coup-d'œil sur la conduite de Louis XVI, par Charles Duval, député à la Convention nationale par le département d'Ille & Vilaine. Extrait d'un tableau historique de la révolution du 10 août. Imprimé par ordre de la Convention Nationale / Charles Duval (1793)

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Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)

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Décret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)

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Décret de la Convention Nationale. Du 11 mars 1793, [...] Concernant les approvisionnemens de salpêtres & poudres / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Décret de la Convention Nationale, du 11e jour de ventose, an second de la République Françoise, une et indivisible. Relatif aux scellés apposés après le décès des citoyens dont les défenseurs de la patrie sont héritiers. (suivi de) Décret de la Convention Nationale, du 13e jour de ventose, an second de la République Françoise, une et indivisible, Qui prescrit l'heure des publications de criées / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])

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Décret de la Convention Nationale. Du 13e jour de Pluviôse [1er février 1794] [...] Relatif aux formalités à observer par les militaires avant leur entrée dans les hôpitaux / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])

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Décret de la Convention Nationale. Du 15e jour de Ventôse [5 mars 1794] [...] Qui défend de faire passer des fonds aux habitans des villes occupées par les ennemis / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])

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Décret de la Convention Nationale, du 17e jour de nivôse,an second de la République Française, une et indivisible. Relatif aux donations et successions / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])

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Décret de la Convention Nationale, du 18e jour du 1er mois de l'an 2e de la République Française, une et indivisible. Relatif au partage de succession ente les enfans issus de deux mariages dans les coutumes de dévolutiou (sic - dévolution). (suivi de) Décret de la Convention Nationale, du 23e jour du premier mois de l'an II de la République Françoise, une et indivisible. Relatif à l'admission des suppléans dans son sein / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Décret de la Convention Nationale. Du 24 février 1793, [...] Qui autorise la vente des ornemens des églises inutiles au culte / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Décret de la Convention Nationale. Du 24e jour de Brumaire [14 novembre 1793] [...] Relatif à la faculté qu'ont tous les citoyens de se nommer comme il leur plaît, en se conformant aux formalités prescrites par la loi / Convention nationale (1792-1795; France) (an II (1793))

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Décret de la Convention Nationale. Du 25e jour de Frimaire [15 décembre 1793] [...] Portant création de douze bataillons de Sapeurs / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Décret de la Convention Nationale, du 26 avril 1793, l'an second de la République Françoise, contenant une adresse de la Convention Nationale aux armées de la République / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)

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Décret de la Convention Nationale, du 26 septembre 1793, l'an second de la République françoise [...] ; Qui détermine une base pour l'estimation de la dixme ordonnée par la loi du 22 avril 1790 / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)

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Décret de la Convention Nationale, du 3 août 1793, l'an second de la République françoise ; Qui fixe la contribution foncière des départemens pour l'année 1793 / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)

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Décret de la Convention Nationale. Du 30 octobre 1792, [...] Qui détermine les formalités à observer par les corps administratifs, pour mettre sous la main de la Nation, les titres & biens, tant meubles qu'immeubles appartenant aux émigrés / Convention nationale (1792-1795; France) (1792)

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Décret de la Convention Nationale. Du 30 septembre 1792, [...] Pièces & actes dont la Convention aura décrété l'envoi aux 83 départemens / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1792)])

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Décret de la Convention Nationale. Du 6e jour de Ventôse [24 février 1794] [...] Relatif au mode de procéder pour les délits connexes à ceux mentionnés dans les lois des 7 & 30 frimaire dernier / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])

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Décret de la Convention Nationale, du 9 mai 1793, l'an second de la République Françoise, Portant que les citoyens du département de la Haute-Vienne ont bien mérité de la patrie, & qui ordonne l'envoi dans les départemens & aux sections de Paris, de l'arrêté du Conseil général de ce département. (suivi de) Décret de la Convention Nationale, du 10 mai 1793, l'an second de la République françoise, Portant que les chefs & instigateurs des révoltés seront seuls sujets à la peine portée par la loi du 19 mars dernier / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)

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Décret de la Convention Nationale. Du Ier mars 1793, [...] Qui annulle tous traités d'alliance & de commerce passés entre la France & les puissances avec lesquelles elle est en guerre, & défend l'introduction en France de diverses marchandises étrangères / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Décret de la Convention Nationale, du premier juin 1793, l'an second de la République Françoise, Relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 mai. Proclamation de la Convention Nationale / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention Nationale, le mercredi 26 décembre 1792, [...] / Raymond de Seze (1793)

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Département de la justice - Aux citoyens juges de paix, tribunaux de district, et commissaires nationaux de la République / Convention nationale, Comité de salut public (1793-1795; France) ([1793])

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Département de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenans de l'émigré Barentin, le 23e jour du mois Germinal l'an troisième pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795 (04-12))

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Département de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 12 pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795)

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Département de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 22 Germinal de l'an III / Oise, Département (1795)

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Département de l'Oise - District de Chaumont - Municipalité du Vauroux : procès-verbal de la première adjudication des biens dépendants de la fabrique de Vauroux, le 9 prairial de l'an II / Oise, Département (1794)

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Département de l'Oise. District de Chaumont. Taillis de bois nationaux à vendre / Directoire, District (1790-1800; Chaumont en Vexin) ([s.d. (1793)]) 

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Département de l'Oise. Notariat - Concours / Directoire, Département (1790-1800; Oise) ([s.d. (1799)]) 

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Discours du citoyen Antoine Conte, député du département des Basses-Pyrénées, à la Convention nationale, contre le projet de décret, présenté au nom du comité, sur l'affaire de Louis XVI / Antoine Conte ([s.d. (1793)])

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Discours civique, adressé aux officiers municipaux, à la milice nationale, aux citoyens de Coye, réunis autour de l'autel de la patrie, au pied de la colonne érigée à la liberté française le 14 juillet 1790, jour de la Fête & de la Fédération Nationales / Pierre-Louis Cormiliolle (1790)

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Discours prononcé au champ de la Réunion le 23 thermidor de l'an second de la République française, une & indivisible, pour l'inauguration des bustes de Marat, Lepelletier, Chastier, Brutus, Barra, Viala, au nom de la Société populaire régénérée & républicaine de Beauvais, département de l'Oise / Charles Caron, dit Caron-Guillotte ([s.d. (1794)])

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Discours prononcé à la Convention Nationale, le 29 mars 1793, par le citoyen David, député, en offrant un tableau de sa composition représentant Michel Lepelletier au lit de mort [...] / Jacques-Louis David, dit David ([s.d. (1793)])

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Discours prononcé dans la séance publique de l'installation de l'administration municipale d'Amiens, du 9 germinal an 5e,par le citoyen Laurendeau, président de ladite administration, dont l'impression a été demandée par le peuple, [...] / Laurendeau (1797)

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Discours prononcé à l'ouverture de la première session du corps administratif du district de Senlis, département de l'Oise, dans la séance du 27 juin 1790, par M. Bedel, avocat en Parlement, conseiller du Roi [...] en la ville de Pont Sainte Maxence, [...] / Jean-Louis Bedel (1790)

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Discours prononcé par le citoyen Saintin, professeur près l'Administration du poids public du département de la Seine, à l'ouverture du cours sur les poids et mesures, le 11 germinal, an 7 de la République. / Saintin (an VII (1799))

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Discours prononcé par M. le lieutenant-général, en l'assemblée générale du Tiers-état du bailliage de Senlis, le 12 mars 1789 / Deslandes ([s.d. (1789)])

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Discours qui devoit être prononcé le jour de l'élection des représentans aux Etats-généraux, à l'assemblée du Tiers-état, par un des députés de la paroisse d'Ermenonville / Stanislas comte de Girardin ([s.d. (1789)])

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Discours sur l'affaire de Louis XVI, par Ichon, membre de la Convention Nationale ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale / Pierre Louis Ichon ([s.d. (1793)])

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Discours sur l'affaire du Roi, par J. Pétion ; imprimée par ordre de la Convention Nationale / Jérôme Pétion ([s.d. (1793)])

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Édouard Walckiers, citoyen Français, aux Sociétés républicaines établies dans la Belgique / Édouard Dominique Sébastien Joseph de Walckiers (1793)

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Emprisonnement de M. de Grimaldi, évêque de Noyon, & de M. Desessart, chanoine, ancien garde de Monseigneur comte d'Artois, à Dôle en Franche-Comté, le 29 juillet 1789 ([s.d. (1789)])

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Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)

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Extrait des délibérations de l'administration du département de l'Oise. Séance du 4 prairial, an 4 de la République française, [...] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) ([s.d. (1796)])

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Extrait du procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du 21 septembre 1792, l'an 4e de la Liberté, & le Ier de l'Egalité, [...] / Convention nationale (1792-1795; France) (1792)

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Extrait du procès-verbal de la Convention Nationale, séance du 21 septembre 1792, l'an 4e de liberté, et le premier de l'égalité [...] / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1792)])

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Extrait du registre aux arrếtés du Directoire du district d'Abbeville, séance du 24 Brumaire an 3e de la République (1794 (11-14))

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Extrait du registre aux arrêtés du Directoire du département de la Somme. Du treize décembre mil sept cent quatre-vingt-onze [1791] / Directoire (1791-1800; Somme (département)) (1791)

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Extrait du registre des arrêtés du représentant du peuple Dupuis / Dupuis (1795 (06-10))

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Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de l'Oise. Du 15 mars 1792, l'an quatrième de la liberté / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

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Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de l'Oise. Séance du 14 mai 1792, l'an 4e de la liberté / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

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Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de l'Oise. Séance du 23 mars 1792 / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

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Extrait du registre des délibérations du Directoire du département de l'Oise, séance du 4 octobre 1791 / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1791)

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