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Droit rural |
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Titre : Biens appartenant à l'hôpital général de Senlis : à affermer par adjudication, le mardi 11 octobre 1892, en l'une des salles de l'hôpital Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Alfred Driard (18..-19..), Commissaire-priseur Editeur : Senlis : Payen Année de publication : 1892 Importance : 1 affiche Format : 60 x 40 cm Note générale : Parle ministère de Me Driard, notaire à Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Agroéconomie
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit ruralIndex. décimale : 381.17 Ventes aux enchères (ventes aux enchères de biens d'occasion, ventes publiques) Note de contenu : Terroirs de Chambly, Rully et Raray, Yvillers, Balagny, Barbery, Montlévêque et Borest Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18728 Biens appartenant à l'hôpital général de Senlis : à affermer par adjudication, le mardi 11 octobre 1892, en l'une des salles de l'hôpital [texte imprimé] / Alfred Driard (18..-19..), Commissaire-priseur . - Senlis : Payen, 1892 . - 1 affiche ; 60 x 40 cm.
Parle ministère de Me Driard, notaire à Senlis
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Agriculture:Agroéconomie
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit ruralIndex. décimale : 381.17 Ventes aux enchères (ventes aux enchères de biens d'occasion, ventes publiques) Note de contenu : Terroirs de Chambly, Rully et Raray, Yvillers, Balagny, Barbery, Montlévêque et Borest Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18728 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 4 Affiche Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 179 Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie (1781-1820)
Titre : Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Nom associé ; Nicolas Pierre Gamard (17..-18..), Nom associé ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé ; Anne Louis François de Paule Lefèvre d’Ormesson de Noyseau (1753-1794), Nom associé ; Henri François de Paule Lefèvre d'Ormesson (1751-1808), Nom associé
Année de publication : 1781-1820 Importance : Papier manuscrit (76 p.) Format : 30 cm Note générale : Collation faite par Me Barthélémy Germain Lambert de Ste Croix, le 27 mai 1820 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalNote de contenu : Liste des personnages concernés :
- Jules David Cromot et Nicolas Pierre Gamard, comme représentants de Louis Stanislas Xavier de France (futur Louis XVIII).
- Les chanoines de l'église de Paris assemblés en chapitre , comme seigneurs de la paroisse de Sucy en Brie.
- Henry François et Anne Louis François de Paul Lefevre d'Ormesson, comme seigneurs de Noyseau en Brie.
- Louis Coudray comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Marolles.
- Philippe Garnier comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Boissy-Saint-Léger.
- Nicolas Gabriel Bazile et Pierre Claude Vassou comme fondés de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Noyseau.
- M. de Moras, seigneur des Grosbois, de Marolles et de Boissy-Saint-Léger.
Le travail d'arpentage a été confié à :
- Lucien Dubray, ingénieur géographe de la Généralité de Paris.
- Pierre-Antoine Rivière, géomètre géographe des domaines du Roi.
- Pierre Breton, arpenteur géomètreType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15196 Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Nom associé ; Nicolas Pierre Gamard (17..-18..), Nom associé ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824)
Collation faite par Me Barthélémy Germain Lambert de Ste Croix, le 27 mai 1820
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalNote de contenu : Liste des personnages concernés :
- Jules David Cromot et Nicolas Pierre Gamard, comme représentants de Louis Stanislas Xavier de France (futur Louis XVIII).
- Les chanoines de l'église de Paris assemblés en chapitre , comme seigneurs de la paroisse de Sucy en Brie.
- Henry François et Anne Louis François de Paul Lefevre d'Ormesson, comme seigneurs de Noyseau en Brie.
- Louis Coudray comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Marolles.
- Philippe Garnier comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Boissy-Saint-Léger.
- Nicolas Gabriel Bazile et Pierre Claude Vassou comme fondés de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Noyseau.
- M. de Moras, seigneur des Grosbois, de Marolles et de Boissy-Saint-Léger.
Le travail d'arpentage a été confié à :
- Lucien Dubray, ingénieur géographe de la Généralité de Paris.
- Pierre-Antoine Rivière, géomètre géographe des domaines du Roi.
- Pierre Breton, arpenteur géomètreType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15196 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 2 (71) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtExamen critique du rapport des experts relatif à la demande formée par M. Daudin contre MM. Canon [...] / H. Daudin ([s.d. (1858)])
Titre : Examen critique du rapport des experts relatif à la demande formée par M. Daudin contre MM. Canon [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : H. Daudin (....-18..), Auteur Editeur : Paris : Didot Année de publication : [s.d. (1858)] Importance : 40 p. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Pouilly (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit ruralType de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12292 Examen critique du rapport des experts relatif à la demande formée par M. Daudin contre MM. Canon [...] [texte imprimé] / H. Daudin (....-18..), Auteur . - Paris : Didot, [s.d. (1858)] . - 40 p. ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Pouilly (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit ruralType de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12292 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2753 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Jurisprudence rurale ou code de compétence, vade mecum du maire, du propriétaire, du cultivateur, de l'usinier et de l'entrepreneur [...] : [prospectus] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Arsène Vitard, Auteur Editeur : Paris : Bouchard-Huzard Année de publication : 1858 Autre Editeur : Beauvais : Dalmont Importance : 16 p. Format : 25 cm Note générale : Accompagné d'un bulletin de souscription roneotypé Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural Index. décimale : 343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=910 Jurisprudence rurale ou code de compétence, vade mecum du maire, du propriétaire, du cultivateur, de l'usinier et de l'entrepreneur [...] : [prospectus] [texte imprimé] / Arsène Vitard, Auteur . - Paris : Bouchard-Huzard : Beauvais : Dalmont, 1858 . - 16 p. ; 25 cm.
Accompagné d'un bulletin de souscription roneotypé
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural Index. décimale : 343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=910 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 979 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
