| Titre : |
Pièces de la période révolutionnaire relatives au district de Breteuil |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Année de publication : |
1794-1804 |
| Importance : |
Papier manuscrit, 31 pièces |
| Format : |
Formats multiples |
| Note générale : |
Uniquement constitué de listes nominatives relatives à la fiscalité et à l'organisation de la défense nationale |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:G... (Gardes à Guides):Garde nationale (1789-1871)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Cormeilles (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Croissy-sur-Celle (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Domèliers (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bonneuil-les-Eaux (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Hardivilliers (Oise)
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| Note de contenu : |
Pièce A : Etat nominatif des citoyens du canton de Cormeilles assujettis au droit de patente pour l'an six de la République, 1801-1802, 1 f.
Pièce B : Matrice de rôle de la commune de Hardivilliers pour l'an 5, 1796-1797, 1 f.
Pièce C : Etat des citoyens du canton de Cormeilles assujettis au droit de patentes, 7-01-1797, 8 ff.
Pièce D : Liste des citoyens faisant partie de la Colonne mobile du canton de Cormeille, commune de Hardivilliers, adressée au citoyen Jean M. Poirée, agent municipal à Hardivilliers, 1796, 2 ff.
Pièce E : Minute de la séance du 10 frimaire an 5me de l'administration municipale du canton de Cormeille portant établissement des colonnes mobiles dans la Garde Nationale sédentaire : liste des citoyens constituant la colonne mobile du canton, 30-11-1796, 2 ff.
Pièce F : Etat du contribuable insolvable porté au rôle de la contribution des porte et fenêtre de la commune de Hardivilliers, 17-11-1803, 1 f.
Pièce G : Premier semestre de l'an 7 - canton de Cormeilles - Etat du ci-devant ecclésiastique des deux sexes du canton de Cormeilles qui jouissent d'un secours ou d'une pension sur la trésorerie et qui ont été portés sur le tableau du deuxième semestre de l'an quatre, 15-07-1799, 1 f. dépl., 31 x 39 cm.
Pièce H : Etat des déclarations faites par les propriétaires de grains de la commune de Doméliers relativement au payement de la partie de contribution foncier payable en nature, [s.d.], 1 f. dépl., 38 x 24 cm.
Pièce I : Liste des individus sujet à la patente pour le commerce de Bonneuil [les eaux], 1 f., 32 cm.
Pièce J : Tableau des déclarans (sic) pour l'imposition de 1793 de la commune de Croissy, [s.d. (ca 1793)], 1 f., 32 cm.
Pièce K : Etat des ci devt ecclésiastiques des deux [?] du canton de Cormeille qui jouissent d'un secours ou d'une pension sur le trésor public, et qui ont été portés sur le tableau du 2e semestre de l'an quatre - 2e semestre de l'an six - paraphé à Beauvais le treize messidor an sept [1er juillet 1799], 1 f., 31 x 40 cm.
Pièce L : Etat des ecclésiastiques domiciliés dans le canton de Cormeille et jouissant d'un secours ou pension à la charge du trésor public dressé en exécution des loix du 8 messidor et du 5e jour complémentaire an 4, sur le vu de leurs extraits de naissance présentés audit canton - 2e semestre de l'an 4 - paraphé à Beauvais le 25 brumaire an 5 [15 novembre 1796], 1 f., 38 x 50 cm.
Pièce M : Tableau des habitants du canton de Cormeille formant la garde nationale dudit canton, [s.d.], [6 ff.], 31 cm.
Pièce N : Etat nominatif des citoyens du canton de Cormeille a qui on doit restituer les quittances et l'expédition des patentes des années cinq, six et sept, [s.d. (1799-1800)], 1 f., 32 cm.
Pièce O : Extrait du registre de publication de mariage de la commune de Bonneuil pour l'an sept de la République française concernant le mariage de Michel de Fransure, fabricant de bas et Marie Le Vasseur, 16 septembre 1799, 1 f., 30 cm.
Pièce P : Liste des habitans d'Hardivillers qui sont âgés de vingt un an et plus, 28 novembre 1806, 6 ff., 31 cm.
Pièce Q : Matrice sommaire du rôle de la contribution personnelle et mobiliaire de la commune de Hardivillers pour l'an 10, 11 juillet 1801, 6 ff., 32 cm.
Pièce R : Commune de Hardivillers - Contribution sur le portes et fenêtres an XI - Matrice de rôles, 8 juin 1802, 6 ff., 32 cm.
Pièce S : Extrait d'une liste de noms incomplète, [s.d.], 2 ff., 32 cm.
Pièce T : Changement à faire au rôle de la contributions personnelles et mobiliaires de la commune de Hardivillers pour l'an 8, [1799-1800], 1 f., 31 cm.
Pièce U : Commune d'Hardivillers - Liste de noms des citoyens et des commerces ou métiers qu'ils exercent, [s.d.], 1 f., 31 cm.
Pièce V : Tableau incomplet à 3 colonnes donnant des noms et prénoms, les revenus et les sommes à payer, [s.d.], 4 ff., 32 cm.
Pièce W : Tableaux des militaires présent et absent des armées, 1807, 1 f., 16 cm.
Pièce X : Etat des citoyens de la commune de Domeliers assujettis au droit des patentes, [s.d.], 1 f., 30 cm.
Pièce Y : Fragment de liste de noms associés à des chiffres, [s.d.], 1 f., 15 cm.
Pièce Z : Fragment de liste de noms associés à des chiffres peut-être complémentaires de la précédente, 8 février 1794, 1 f., 15 cm.
Pièce AA : Liste des individus qui ont été taxé au rôle de l'emprunt forcé à la commune de [non identifiée], [s.d.], 1 f., 32 cm.
Pièce AB : Etat de ceux qui redoivent à l'emprunt forcé de l'an quatre pour la commune de Domeliers, 24 mars 1797, 1 f., 25 cm.
Pièce AC : Matrice sommaire des habitants d'Hardivillers, 17 mai 1801, 20 ff., 32 cm.
Pièce AD : Liste qui semble complète de noms et prénoms de personnes, [s.d.], 1 f., 32 cm |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1700-1799/1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22265 |
Pièces de la période révolutionnaire relatives au district de Breteuil [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1794-1804 . - Papier manuscrit, 31 pièces ; Formats multiples. Uniquement constitué de listes nominatives relatives à la fiscalité et à l'organisation de la défense nationale Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:G... (Gardes à Guides):Garde nationale (1789-1871)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Cormeilles (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Croissy-sur-Celle (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Domèliers (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bonneuil-les-Eaux (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Hardivilliers (Oise)
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| Note de contenu : |
Pièce A : Etat nominatif des citoyens du canton de Cormeilles assujettis au droit de patente pour l'an six de la République, 1801-1802, 1 f.
Pièce B : Matrice de rôle de la commune de Hardivilliers pour l'an 5, 1796-1797, 1 f.
Pièce C : Etat des citoyens du canton de Cormeilles assujettis au droit de patentes, 7-01-1797, 8 ff.
Pièce D : Liste des citoyens faisant partie de la Colonne mobile du canton de Cormeille, commune de Hardivilliers, adressée au citoyen Jean M. Poirée, agent municipal à Hardivilliers, 1796, 2 ff.
Pièce E : Minute de la séance du 10 frimaire an 5me de l'administration municipale du canton de Cormeille portant établissement des colonnes mobiles dans la Garde Nationale sédentaire : liste des citoyens constituant la colonne mobile du canton, 30-11-1796, 2 ff.
Pièce F : Etat du contribuable insolvable porté au rôle de la contribution des porte et fenêtre de la commune de Hardivilliers, 17-11-1803, 1 f.
Pièce G : Premier semestre de l'an 7 - canton de Cormeilles - Etat du ci-devant ecclésiastique des deux sexes du canton de Cormeilles qui jouissent d'un secours ou d'une pension sur la trésorerie et qui ont été portés sur le tableau du deuxième semestre de l'an quatre, 15-07-1799, 1 f. dépl., 31 x 39 cm.
Pièce H : Etat des déclarations faites par les propriétaires de grains de la commune de Doméliers relativement au payement de la partie de contribution foncier payable en nature, [s.d.], 1 f. dépl., 38 x 24 cm.
Pièce I : Liste des individus sujet à la patente pour le commerce de Bonneuil [les eaux], 1 f., 32 cm.
Pièce J : Tableau des déclarans (sic) pour l'imposition de 1793 de la commune de Croissy, [s.d. (ca 1793)], 1 f., 32 cm.
Pièce K : Etat des ci devt ecclésiastiques des deux [?] du canton de Cormeille qui jouissent d'un secours ou d'une pension sur le trésor public, et qui ont été portés sur le tableau du 2e semestre de l'an quatre - 2e semestre de l'an six - paraphé à Beauvais le treize messidor an sept [1er juillet 1799], 1 f., 31 x 40 cm.
Pièce L : Etat des ecclésiastiques domiciliés dans le canton de Cormeille et jouissant d'un secours ou pension à la charge du trésor public dressé en exécution des loix du 8 messidor et du 5e jour complémentaire an 4, sur le vu de leurs extraits de naissance présentés audit canton - 2e semestre de l'an 4 - paraphé à Beauvais le 25 brumaire an 5 [15 novembre 1796], 1 f., 38 x 50 cm.
Pièce M : Tableau des habitants du canton de Cormeille formant la garde nationale dudit canton, [s.d.], [6 ff.], 31 cm.
Pièce N : Etat nominatif des citoyens du canton de Cormeille a qui on doit restituer les quittances et l'expédition des patentes des années cinq, six et sept, [s.d. (1799-1800)], 1 f., 32 cm.
Pièce O : Extrait du registre de publication de mariage de la commune de Bonneuil pour l'an sept de la République française concernant le mariage de Michel de Fransure, fabricant de bas et Marie Le Vasseur, 16 septembre 1799, 1 f., 30 cm.
Pièce P : Liste des habitans d'Hardivillers qui sont âgés de vingt un an et plus, 28 novembre 1806, 6 ff., 31 cm.
Pièce Q : Matrice sommaire du rôle de la contribution personnelle et mobiliaire de la commune de Hardivillers pour l'an 10, 11 juillet 1801, 6 ff., 32 cm.
Pièce R : Commune de Hardivillers - Contribution sur le portes et fenêtres an XI - Matrice de rôles, 8 juin 1802, 6 ff., 32 cm.
Pièce S : Extrait d'une liste de noms incomplète, [s.d.], 2 ff., 32 cm.
Pièce T : Changement à faire au rôle de la contributions personnelles et mobiliaires de la commune de Hardivillers pour l'an 8, [1799-1800], 1 f., 31 cm.
Pièce U : Commune d'Hardivillers - Liste de noms des citoyens et des commerces ou métiers qu'ils exercent, [s.d.], 1 f., 31 cm.
Pièce V : Tableau incomplet à 3 colonnes donnant des noms et prénoms, les revenus et les sommes à payer, [s.d.], 4 ff., 32 cm.
Pièce W : Tableaux des militaires présent et absent des armées, 1807, 1 f., 16 cm.
Pièce X : Etat des citoyens de la commune de Domeliers assujettis au droit des patentes, [s.d.], 1 f., 30 cm.
Pièce Y : Fragment de liste de noms associés à des chiffres, [s.d.], 1 f., 15 cm.
Pièce Z : Fragment de liste de noms associés à des chiffres peut-être complémentaires de la précédente, 8 février 1794, 1 f., 15 cm.
Pièce AA : Liste des individus qui ont été taxé au rôle de l'emprunt forcé à la commune de [non identifiée], [s.d.], 1 f., 32 cm.
Pièce AB : Etat de ceux qui redoivent à l'emprunt forcé de l'an quatre pour la commune de Domeliers, 24 mars 1797, 1 f., 25 cm.
Pièce AC : Matrice sommaire des habitants d'Hardivillers, 17 mai 1801, 20 ff., 32 cm.
Pièce AD : Liste qui semble complète de noms et prénoms de personnes, [s.d.], 1 f., 32 cm |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1700-1799/1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22265 |
|
Affiner la recherche Interroger des sources externesJugement du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Clermont [de l'Oise] dans le procès opposant André Decagny, officier de santé demeurant à Bonneuil [les eaux], Jean-Baptiste Joseph Coureur, cultivateur dans la même commune, Etienne Hardy, aubergiste et postillon demeurant à Flers [sur Noye] / Tribunal de première instance (Clermont de l'Oise) (1807 (05-21))
