Loix (sic) du 8 septembre 1792, l'an 4e de la liberté. 1° Distribution d'une somme de 322,548 livres aux incendiés de divers départemens (sic). 2° Création d'un corps de troupes légères, sous la dénomination de Légion nationale du Midi / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)

Public ISBD Titre : Loix (sic) du 8 septembre 1792, l'an 4e de la liberté. 1° Distribution d'une somme de 322,548 livres aux incendiés de divers départemens (sic). 2° Création d'un corps de troupes légères, sous la dénomination de Légion nationale du Midi Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Collectivité éditrice ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Politique et bien-être social:Politique sociale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15517 Loix (sic) du 8 septembre 1792, l'an 4e de la liberté. 1° Distribution d'une somme de 322,548 livres aux incendiés de divers départemens (sic). 2° Création d'un corps de troupes légères, sous la dénomination de Légion nationale du Midi [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Collectivité éditrice ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Politique et bien-être social:Politique sociale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15517

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3030 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

---

1 (1 - 1 / 1)