Projet de loi sur les Conseils de prud'hommes / Chambre de commerce, Beauvais (1892)

Public ISBD Titre : Projet de loi sur les Conseils de prud'hommes : séance du 22 août 1892 ; rapport de M. A. Dupont Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Chambre de commerce Beauvais, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Schmutz Année de publication : 1892 Importance : 13 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit du travail Index. décimale : 344.440 Droit français du travail : procédures et tribunaux relatifs au droit du travail en France (conseils de prud'hommes, conseils prud'homaux) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=457 Projet de loi sur les Conseils de prud'hommes : séance du 22 août 1892 ; rapport de M. A. Dupont [texte imprimé] / Chambre de commerce Beauvais, Éditeur scientifique . - Beauvais : Schmutz, 1892 . - 13 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit du travail Index. décimale : 344.440 Droit français du travail : procédures et tribunaux relatifs au droit du travail en France (conseils de prud'hommes, conseils prud'homaux) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=457

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	438	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ville de Beauvais. Police de la boulangerie. Ordonnance du Roi, contenant règlement sur l'exercice de la profession de boulanger, dans la ville de Beauvais / Louis XVIII, roi de France ([s.d. (1823)]) 

Public ISBD Titre : Ville de Beauvais. Police de la boulangerie. Ordonnance du Roi, contenant règlement sur l'exercice de la profession de boulanger, dans la ville de Beauvais : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Auteur ; Ville de Beauvais, Éditeur scientifique ; Pierre de Nully d'Hécourt (1764-1839), Signataire Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : [s.d. (1823)] Importance : 1 f. Format : 53 x 42,5 cm Note générale : Donnée au château des Tuileries, le 6 août 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit du travail [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Artisanat Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8479 Ville de Beauvais. Police de la boulangerie. Ordonnance du Roi, contenant règlement sur l'exercice de la profession de boulanger, dans la ville de Beauvais : [placard] [texte imprimé] / Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Auteur ; Ville de Beauvais, Éditeur scientifique ; Pierre de Nully d'Hécourt (1764-1839), Signataire . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1823)] . - 1 f. ; 53 x 42,5 cm. Donnée au château des Tuileries, le 6 août 1823 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit du travail [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Artisanat Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8479

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACP-Tiroir 2 Droit - 55	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	3403

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