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Droit de l'Ancien Régime |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesLa condition légale des bâtards dans l'ancien droit français / Lenoir in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise, Tome troisième - n°2 (1907)
Une interdiction à Compiègne au XVIIIe siècle / Xavier de Bonnault d'Houët in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne], XXV (1922)
[article]
Titre : Une interdiction à Compiègne au XVIIIe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Xavier de Bonnault d'Houët (1847-1923), Auteur Année de publication : 1923 Article en page(s) : pp. 249-266 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise)Type de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16683
in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne] > XXV (1922) . - pp. 249-266[article] Une interdiction à Compiègne au XVIIIe siècle [texte imprimé] / Xavier de Bonnault d'Houët (1847-1923), Auteur . - 1923 . - pp. 249-266.
Langues : Français (fre)
in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne] > XXV (1922) . - pp. 249-266
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise)Type de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16683 La justice du chapitre cathédral de Noyon d'après les archives de La Porte-Corbault / Alfred Ponthieux in Bulletin du Comité archéologique de Noyon, Tome dix-huitième (1903)
[article]
Titre : La justice du chapitre cathédral de Noyon d'après les archives de La Porte-Corbault : (suite) Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Alfred Ponthieux, Auteur Année de publication : 1903 Article en page(s) : 54 p. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise)Type de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16089
in Bulletin du Comité archéologique de Noyon > Tome dix-huitième (1903) . - 54 p.[article] La justice du chapitre cathédral de Noyon d'après les archives de La Porte-Corbault : (suite) [texte imprimé] / Alfred Ponthieux, Auteur . - 1903 . - 54 p.
Langues : Français (fre)
in Bulletin du Comité archéologique de Noyon > Tome dix-huitième (1903) . - 54 p.
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise)Type de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16089 La suppression des droits d'usage des habitants de Jonquières dans la forêt de Compiègne en 1664 / Emile-Epiphanius Morel in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne], XXII (1913)
[article]
Titre : La suppression des droits d'usage des habitants de Jonquières dans la forêt de Compiègne en 1664 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Emile-Epiphanius Morel (1842-1919), Auteur Année de publication : 1914 Article en page(s) : pp. 91-97 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Forêts:forêt de CompiègneType de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16654
in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne] > XXII (1913) . - pp. 91-97[article] La suppression des droits d'usage des habitants de Jonquières dans la forêt de Compiègne en 1664 [texte imprimé] / Emile-Epiphanius Morel (1842-1919), Auteur . - 1914 . - pp. 91-97.
Langues : Français (fre)
in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne] > XXII (1913) . - pp. 91-97
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Forêts:forêt de CompiègneType de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16654 Une victime des lettres de cachet : le marquis Antoine d'Amanzé, seigneur d'Auviller-en-Beauvaisis / J. Crépin in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise, Tome deuxième - n°2 (1906)
[article]
Titre : Une victime des lettres de cachet : le marquis Antoine d'Amanzé, seigneur d'Auviller-en-Beauvaisis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : J. Crépin (18..-19..), Auteur Année de publication : 1906 Article en page(s) : pp. 178- Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Procédure arbitrairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14423
in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise > Tome deuxième - n°2 (1906) . - pp. 178-[article] Une victime des lettres de cachet : le marquis Antoine d'Amanzé, seigneur d'Auviller-en-Beauvaisis [texte imprimé] / J. Crépin (18..-19..), Auteur . - 1906 . - pp. 178-.
Langues : Français (fre)
in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise > Tome deuxième - n°2 (1906) . - pp. 178-
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit de l'Ancien Régime
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Procédure arbitrairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14423


