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Droit féodal, médiéval |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesL'apanage de Valois au temps de Monsieur, frère du roi (1661-1701) / Gérard Hurpin in Mémoires - Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie de l'Aisne, Tome LVII (2012)
[article]
Titre : L'apanage de Valois au temps de Monsieur, frère du roi (1661-1701) Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Gérard Hurpin, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : pp. 105-122 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1763
in Mémoires - Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie de l'Aisne > Tome LVII (2012) . - pp. 105-122[article] L'apanage de Valois au temps de Monsieur, frère du roi (1661-1701) [texte imprimé] / Gérard Hurpin, Auteur . - 2012 . - pp. 105-122.
Langues : Français (fre)
in Mémoires - Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie de l'Aisne > Tome LVII (2012) . - pp. 105-122
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1763
Titre : Censier de l'Hôtel-Dieu de Beauvais (1316) Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Victor Leblond (1862-1930), Éditeur scientifique Editeur : Paris : Imprimerie Nationale Année de publication : 1919 Importance : 55 p. Format : 25 cm Note générale : Extr. du Bulletin philologique et historique, 1917 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 340.55 Droit médiéval, droit féodal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=470 Censier de l'Hôtel-Dieu de Beauvais (1316) [texte imprimé] / Victor Leblond (1862-1930), Éditeur scientifique . - Paris : Imprimerie Nationale, 1919 . - 55 p. ; 25 cm.
Extr. du Bulletin philologique et historique, 1917
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 340.55 Droit médiéval, droit féodal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=470 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 452 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtCopie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie (1781-1820)
Titre : Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Nom associé ; Nicolas Pierre Gamard (17..-18..), Nom associé ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé ; Anne Louis François de Paule Lefèvre d’Ormesson de Noyseau (1753-1794), Nom associé ; Henri François de Paule Lefèvre d'Ormesson (1751-1808), Nom associé
Année de publication : 1781-1820 Importance : Papier manuscrit (76 p.) Format : 30 cm Note générale : Collation faite par Me Barthélémy Germain Lambert de Ste Croix, le 27 mai 1820 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalNote de contenu : Liste des personnages concernés :
- Jules David Cromot et Nicolas Pierre Gamard, comme représentants de Louis Stanislas Xavier de France (futur Louis XVIII).
- Les chanoines de l'église de Paris assemblés en chapitre , comme seigneurs de la paroisse de Sucy en Brie.
- Henry François et Anne Louis François de Paul Lefevre d'Ormesson, comme seigneurs de Noyseau en Brie.
- Louis Coudray comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Marolles.
- Philippe Garnier comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Boissy-Saint-Léger.
- Nicolas Gabriel Bazile et Pierre Claude Vassou comme fondés de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Noyseau.
- M. de Moras, seigneur des Grosbois, de Marolles et de Boissy-Saint-Léger.
Le travail d'arpentage a été confié à :
- Lucien Dubray, ingénieur géographe de la Généralité de Paris.
- Pierre-Antoine Rivière, géomètre géographe des domaines du Roi.
- Pierre Breton, arpenteur géomètreType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15196 Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Nom associé ; Nicolas Pierre Gamard (17..-18..), Nom associé ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824), Nom associé ; Anne Louis François de Paule Lefèvre d’Ormesson de Noyseau (1753-1794), Nom associé ; Henri François de Paule Lefèvre d'Ormesson (1751-1808), Nom associé . - 1781-1820 . - Papier manuscrit (76 p.) ; 30 cm.
Collation faite par Me Barthélémy Germain Lambert de Ste Croix, le 27 mai 1820
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalNote de contenu : Liste des personnages concernés :
- Jules David Cromot et Nicolas Pierre Gamard, comme représentants de Louis Stanislas Xavier de France (futur Louis XVIII).
- Les chanoines de l'église de Paris assemblés en chapitre , comme seigneurs de la paroisse de Sucy en Brie.
- Henry François et Anne Louis François de Paul Lefevre d'Ormesson, comme seigneurs de Noyseau en Brie.
- Louis Coudray comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Marolles.
- Philippe Garnier comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Boissy-Saint-Léger.
- Nicolas Gabriel Bazile et Pierre Claude Vassou comme fondés de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Noyseau.
- M. de Moras, seigneur des Grosbois, de Marolles et de Boissy-Saint-Léger.
Le travail d'arpentage a été confié à :
- Lucien Dubray, ingénieur géographe de la Généralité de Paris.
- Pierre-Antoine Rivière, géomètre géographe des domaines du Roi.
- Pierre Breton, arpenteur géomètreType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15196 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 2 (71) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt
[article]
Titre : Droits féodaux et seigneuriaux : la dîme Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Émile Lambert (1890-1982), Auteur ; Pierre Rigault (1923-2016), Auteur Année de publication : 1981 Article en page(s) : 9 p. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6342
in Documents et recherches > 112 [01/04/1981] . - 9 p.[article] Droits féodaux et seigneuriaux : la dîme [texte imprimé] / Émile Lambert (1890-1982), Auteur ; Pierre Rigault (1923-2016), Auteur . - 1981 . - 9 p.
Langues : Français (fre)
in Documents et recherches > 112 [01/04/1981] . - 9 p.
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6342
Titre : Droits féodaux - Usages et coutumes Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Albert Melaye (18..-19..), Auteur Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1906)] Importance : 16 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10540 Droits féodaux - Usages et coutumes [texte imprimé] / Albert Melaye (18..-19..), Auteur . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1906)] . - 16 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiéval Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10540 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2463 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt PermalinkLes droits seigneuriaux du comté de Clermont au XIVe siècle / Hélion de Luçay in Mémoires de la Société Académique d'archéologie, sciences et arts du département de l'Oise, Tome VII - Deuxième partie (Année 1869)
PermalinkPermalinkHommages rendus à l'Evêché de Beauvais par des nobles dont le nom commence par la lettre B / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (ca 1900 ?)])
PermalinkLa justice de Chantilly et le fief de Tournebus / Gustave Macon in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 4e série - Tome VIII (1905)
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PermalinkNos ancêtres avant 1789 / Dumonté in Bulletin de la Société d'études historiques & scientifiques de l'Oise, Tome sixième - n°1-2 (1910)
PermalinkNotes sur quelques fiefs relevant du chapitre cathédral de Noyon / Alfred Ponthieux in Bulletin du Comité archéologique de Noyon, Tome dix-neuvième (1904)
PermalinkL'ordonnance de Philippe le Hardi et l'organisation de la juridiction gracieuse / Louis Carolus-Barré (1935)
PermalinkLa prévôté de l'exemption de Pierrefonds / Emile-Epiphanius Morel in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne], XXIII (1914)
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