| Titre : |
Recueil de pièces d'instruction concernant des incendies déclarés dans l'arrondissement de Clermont de l'Oise |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Jean-Pierre Danjou (1760-1832)  , Nom associé ; Pierre Hainsselin (18..-19..), Nom associé |
| Année de publication : |
1809-1810 |
| Importance : |
Papier manuscrit, 13 pièces |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Pollution, catastrophes et sécurité:Catastrophes:Accident:Incendie
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Tricot (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Wavignies (Oise)
|
| Note de contenu : |
- Pièce n°1 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le juge de paix du canton de Froissy, à propos d'un incendie déclaré dans la commune de Puy la Vallée, non datée, 2 ff.
- Pièce n°2 :
Procès-verbal rédigé par B. Legrand, juge de paix du canton de Mouy à propos d'un incendie tenu dans la commune de Tricot, 30 avril 1810, 2 ff.
- Pièce n°3 :
Idem de F. Chapuis, gendarme en résidence à Gouvieux, à la demande de M. Danjou, procureur impérial, sur le même sujet, 29 juin 1810, 4 ff.
- Pièce n°4 :
Lettre du juge de paix du canton de St Just à monsieur le magistrat de sureté de Clermont de l'Oise, à propos d'un incendie survenu à Wavignies, 5 novembre 1809, 1 f.
- Pièce n°5 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le procureur général impérial à propos de la multiplication des incendies dans l'arrondissement de Clermont : Ansacq, Lieuvillers, Wavignies et Fumechon, 11 novembre 1809, 2ff.
- Pièce n°6 :
Idem concernant l'incendie de Wavignies, propriété de M. Guilbon, 29 novembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°7 :
Lettre adressée par le brigadier Couzin résident à St Just en Chaussée au lieutenant Budin à Clermont de l'Oise à propos de l'affaire de Wavignies, 14 novembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°8 :
Lettre adressée par le lieutenant Budin de la gendarmerie impériale en résidence à Clermont de l'Oise, à monsieur le procureur général impérial, relative à l'affaire de Wavignies, 21 novembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°9 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le procureur général impérial à propos des incendies de Wavignies et Fumechon, 1 décembre 1809, 1 f.
- Pièce n°10 :
Lettre adressée par le lieutenant de la gendarmerie impériale en résidence à Clermont de l'Oise, à monsieur le magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, relative à l'affaire de Wavignies, 1 décembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°11 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le procureur général impérial à propos des incendies de Wavignies, 6 novembre 1809, 1 f.
- Pièce n°12 :
Procès-verbal du juge de paix de Clermont de l'Oise concernant l'incendie de Wavignies, 2 novembre 1809, 4 ff.
- Pièce n°13 :
Idem des gendarmes de la brigade de Saint-Just en chaussée, 1 novembre 1809, 4 ff. |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=21642 |
Recueil de pièces d'instruction concernant des incendies déclarés dans l'arrondissement de Clermont de l'Oise [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Nom associé ; Pierre Hainsselin (18..-19..), Nom associé . - 1809-1810 . - Papier manuscrit, 13 pièces ; Formats multiples. Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Pollution, catastrophes et sécurité:Catastrophes:Accident:Incendie
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Tricot (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Wavignies (Oise)
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| Note de contenu : |
- Pièce n°1 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le juge de paix du canton de Froissy, à propos d'un incendie déclaré dans la commune de Puy la Vallée, non datée, 2 ff.
- Pièce n°2 :
Procès-verbal rédigé par B. Legrand, juge de paix du canton de Mouy à propos d'un incendie tenu dans la commune de Tricot, 30 avril 1810, 2 ff.
- Pièce n°3 :
Idem de F. Chapuis, gendarme en résidence à Gouvieux, à la demande de M. Danjou, procureur impérial, sur le même sujet, 29 juin 1810, 4 ff.
- Pièce n°4 :
Lettre du juge de paix du canton de St Just à monsieur le magistrat de sureté de Clermont de l'Oise, à propos d'un incendie survenu à Wavignies, 5 novembre 1809, 1 f.
- Pièce n°5 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le procureur général impérial à propos de la multiplication des incendies dans l'arrondissement de Clermont : Ansacq, Lieuvillers, Wavignies et Fumechon, 11 novembre 1809, 2ff.
- Pièce n°6 :
Idem concernant l'incendie de Wavignies, propriété de M. Guilbon, 29 novembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°7 :
Lettre adressée par le brigadier Couzin résident à St Just en Chaussée au lieutenant Budin à Clermont de l'Oise à propos de l'affaire de Wavignies, 14 novembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°8 :
Lettre adressée par le lieutenant Budin de la gendarmerie impériale en résidence à Clermont de l'Oise, à monsieur le procureur général impérial, relative à l'affaire de Wavignies, 21 novembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°9 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le procureur général impérial à propos des incendies de Wavignies et Fumechon, 1 décembre 1809, 1 f.
- Pièce n°10 :
Lettre adressée par le lieutenant de la gendarmerie impériale en résidence à Clermont de l'Oise, à monsieur le magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, relative à l'affaire de Wavignies, 1 décembre 1809, 2 ff.
- Pièce n°11 :
Lettre adressée par P. Hainsselin, substitut magistrat de sureté pour l'arrondissement de Clermont, à monsieur le procureur général impérial à propos des incendies de Wavignies, 6 novembre 1809, 1 f.
- Pièce n°12 :
Procès-verbal du juge de paix de Clermont de l'Oise concernant l'incendie de Wavignies, 2 novembre 1809, 4 ff.
- Pièce n°13 :
Idem des gendarmes de la brigade de Saint-Just en chaussée, 1 novembre 1809, 4 ff. |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=21642 |
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Répertoire des biens nationaux vendus dans le canton de Wavignies / Christian Gut in Notes et Documents, 5 (1981)
