| Titre : |
Recueil de pièces concernant des terres situées à Estrées Saint Denis (60) |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Alexandre Louis Pierre Charmolüe (1756-1822), Nom associé ; Antoine Leclercq (17..-18..), Nom associé ; Clément Loeillet (17..-18..), Nom associé ; Pierre Jean-Marie Charmolüe (1726-1797), Nom associé ; Pierre Breton (17..-18..), Nom associé ; Antoine Beaupuis (17..-18..), Nom associé ; Marie Angélique Dubois (17..-18..), Nom associé ; Jean-Jacques Dufour (17..-18..), Nom associé ; Louis Jolly (17..-18..), Nom associé ; Pierre Cocquerelle (17..-18..), Nom associé ; Famille Dubois (17..-18..), Nom associé |
| Année de publication : |
1773-1818 |
| Ensemble bibliogr. : |
Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
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| Importance : |
Parchemin et papier manuscrit, 11 pièces |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Estrées-Saint-Denis (Oise ; commune et canton)
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| Index. décimale : |
333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) |
| Note de contenu : |
Pièce A : Bail à ferme donné par Alexandre Louis Pierre Charmolüe à Antoine Leclercq, cultivateur à Estrées, pour des terres situées sur le terroir d'Estrées Saint Denis. 6 juin 1818 (Timbre sec)
Pièce B : Bail à ferme donné par Alexandre Louis Pierre Charmolüe à Antoine Leclercq, cultivateur à Estrées, pour des terres situées sur le terroir d'Estrées Saint Denis. 12 août 1807 (Timbre sec)
Pièce C : Note aux citoyens officiers municipaux d'Estrées St Denis au sujet de la demande de dégrèvement demandé par le citoyen Charmolüe, 22 mai 1793.
Pièce D : Reconnaissance de dette de Clément Loeillet (?) bourgeois de Compiègne à M. Alexandre Louis Pierre Charmolüe. 27 mars 1790.
Pièce E : Bail à ferme donné par Pierre Jean Marie Charmolüe à Pierre Breton, laboureur à Canly de terres situées à Estrées Saint Denis. 30 octobre 1788.
Pièce F : Cession d'un bail d'Antoine Beaupuis et Marie Angélique Dubois, sa femme à Pierre Jean Marie Charmolüe pour des terres situées sur le terroir d'Estrées St Denis. 1788.
Pièce G : Cession d'un bail d'Antoine Beaupuis et Marie Angélique Dubois, sa femme à Pierre Jean Marie Charmolüe pour des terres situées sur le terroir d'Estrées St Denis. 9 janvier 1788.
Pièce H : Bail à ferme donné par Pierre Jean Marie Charmolüe à Jean-Jacques Dufour, laboureur à Estrées St Denis pour des terres situées au terroir de Fresnel. 3 mai 1787.
Pièce I : Cession d'un bail d'Antoine Beaupuis et Marie Angélique Dubois, sa femme à Pierre Jean Marie Charmolüe pour des terres situées sur le terroir de Fresnel. 3 mai 1787.
Pièce J : Extrait de minutes de partage de terres dans le cadre de la succession de Laurent Dubois. Octobre 1787.
Pièce K : Contrat de mariage entre Antoine de Beaupuis et Marie Angélique Dubois, tous deux enfants mineurs. 17 janvier 1773 |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799/1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22347 |
Recueil de pièces concernant des terres situées à Estrées Saint Denis (60) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Alexandre Louis Pierre Charmolüe (1756-1822), Nom associé ; Antoine Leclercq (17..-18..), Nom associé ; Clément Loeillet (17..-18..), Nom associé ; Pierre Jean-Marie Charmolüe (1726-1797), Nom associé ; Pierre Breton (17..-18..), Nom associé ; Antoine Beaupuis (17..-18..), Nom associé ; Marie Angélique Dubois (17..-18..), Nom associé ; Jean-Jacques Dufour (17..-18..), Nom associé ; Louis Jolly (17..-18..), Nom associé ; Pierre Cocquerelle (17..-18..), Nom associé ; Famille Dubois (17..-18..), Nom associé . - 1773-1818 . - Parchemin et papier manuscrit, 11 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon DautheuilLangues : Français ( fre)
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Estrées-Saint-Denis (Oise ; commune et canton)
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| Index. décimale : |
333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) |
| Note de contenu : |
Pièce A : Bail à ferme donné par Alexandre Louis Pierre Charmolüe à Antoine Leclercq, cultivateur à Estrées, pour des terres situées sur le terroir d'Estrées Saint Denis. 6 juin 1818 (Timbre sec)
Pièce B : Bail à ferme donné par Alexandre Louis Pierre Charmolüe à Antoine Leclercq, cultivateur à Estrées, pour des terres situées sur le terroir d'Estrées Saint Denis. 12 août 1807 (Timbre sec)
Pièce C : Note aux citoyens officiers municipaux d'Estrées St Denis au sujet de la demande de dégrèvement demandé par le citoyen Charmolüe, 22 mai 1793.
Pièce D : Reconnaissance de dette de Clément Loeillet (?) bourgeois de Compiègne à M. Alexandre Louis Pierre Charmolüe. 27 mars 1790.
Pièce E : Bail à ferme donné par Pierre Jean Marie Charmolüe à Pierre Breton, laboureur à Canly de terres situées à Estrées Saint Denis. 30 octobre 1788.
Pièce F : Cession d'un bail d'Antoine Beaupuis et Marie Angélique Dubois, sa femme à Pierre Jean Marie Charmolüe pour des terres situées sur le terroir d'Estrées St Denis. 1788.
Pièce G : Cession d'un bail d'Antoine Beaupuis et Marie Angélique Dubois, sa femme à Pierre Jean Marie Charmolüe pour des terres situées sur le terroir d'Estrées St Denis. 9 janvier 1788.
Pièce H : Bail à ferme donné par Pierre Jean Marie Charmolüe à Jean-Jacques Dufour, laboureur à Estrées St Denis pour des terres situées au terroir de Fresnel. 3 mai 1787.
Pièce I : Cession d'un bail d'Antoine Beaupuis et Marie Angélique Dubois, sa femme à Pierre Jean Marie Charmolüe pour des terres situées sur le terroir de Fresnel. 3 mai 1787.
Pièce J : Extrait de minutes de partage de terres dans le cadre de la succession de Laurent Dubois. Octobre 1787.
Pièce K : Contrat de mariage entre Antoine de Beaupuis et Marie Angélique Dubois, tous deux enfants mineurs. 17 janvier 1773 |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799/1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22347 |
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